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229 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).
Cote
2 X 65
 Date
1911-1936
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
Résultat n°2

Commune de Vauthiermont
Cote
3 P 122
 Date
1831
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Vauthiermont
Résultat n°3
Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

12 medias

Commune de Vauthiermont (12 feuilles).
Cote
3 P 122
 Date
1831
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Vauthiermont (12 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).
Cote
2 O 100/13
 Date
1837-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 100/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

       1821-1900
Cote
2 O 100/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •        1821-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules, tarifs (1930). Ateliers de distillation, désignation (1922-1928). 1880-1937
Cote
2 O 100/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules,...
Résultat n°8

Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).
Cote
2 O 100/9
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration...
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance et de santé publique (1936-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1936). Secours à indigents (1927-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1817).
Cote
2 O 100/8
 Date
1817-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
Résultat n°10

Voie publique, achat d’un chasse-neige.
Cote
2 O 100/7
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Police
  • Voie publique, achat d’un chasse-neige.
Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une classe enfantine, crédits, achat de matériel (1849-1933). Bibliothèque, subventions (1883-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1883-1935). Fête patronale, adjudications (1844-1929).
Cote
2 O 100/6
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une...
Résultat n°12

Electricité, projet d’électrification (1934-1939). Transports, subvention (1931).
Cote
2 O 100/5
 Date
1931-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Travaux et transports
  • Electricité, projet d’électrification (1934-1939)....
Résultat n°13

Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929). Echange (1813-1842). Gestion, entretien (1861). Location (1809-1933). Carrières – gravières (1878-1938). Chasse (1848-1937). Vaine pâture (1848, 1891). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1846-1939). Etangs, adjudications, entretien, vente du poisson (1879-1936). Fossés – réservoir d’eau, curage (1875-1926).
Cote
2 O 100/4
 Date
1809-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Terrains communaux
  • Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929)....
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1876-1938). Mairie, réparations, entretien (1849-1922). Ecole, construction, réparations, entretien (1842-1930). Eglise, agrandissement, réparations, achat de cloches, mobilier (1849-1932). Presbytère, réparations, entretien, échange de l’ancien presbytère, reconstruction de la grange (1813-1929). Lavoir, construction (1891). Bascule, construction, réparations (1929-1939). Pompe à incendie, achat, entretien, acquisition d’une maison (1837-1883). Cimetière, reconstruction et restauration du mur de clôture (1865-1891). Maisons particulières, achat et aliénation (1883, 1929). Croix de mission, crédit pour installation d’une clôture (1874). Horloge, acquisition (1883).
Cote
2 O 100/3
 Date
1813-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1849-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1929). Archives, reliure, abonnement à divers périodiques (1845-1937). Procès, dommages et intérêts (1817-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1937).
Cote
2 O 100/2
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1849-1939)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1849-1936). Percepteur, agent du Trésor et contributions indirectes, indemnités (1925-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1830-1934). Taupier, traitement (1860-1935). Sonneur civil, traitement (1933). Appariteur, traitement (1858-1928). Service de la bascule, traitement (1930). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1858-1925). Gérant du téléphone – correspondant postal, nomination, traitement (1930-1938). Garde forestier, traitement (1848-1936). Curé, traitement (1848-1849). Sœur, traitement (1873). Notaires, avoués, experts, traitement (1885, 1888). Recensement de la population, indemnités (1926-1935). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1858). Sage-femme, frais de déplacement (1879). Ramoneur, traitement (1937). Gendarmes, indemnités (1935). Maires, frais de déplacement et de représentation (1935-1938).     
Cote
2 O 100/1
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17
Table 1665-1782

41 medias

Table 1665-1782
Cote
5 Mi 117
 Date
1665-1782
 Lieu
Saint-Cosme (Haut-Rhin, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Bellemagny (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • SAINT-COSME
  • Table 1665-1782
Résultat n°18

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Cote
7 M 1421
 Date
1885-1950
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°19
1936

8 medias

1936
Cote
6 M 225/20
 Date
1936
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1936
Résultat n°20
1931

9 medias

1931
Cote
6 M 225/19
 Date
1931
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1931
Résultat n°21
1926

9 medias

1926
Cote
6 M 225/18
 Date
1926
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1926
Résultat n°22
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 225/17
 Date
1921
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1921
Résultat n°23
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 225/16
 Date
1911
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1911
Résultat n°24
1906

11 medias

1906
Cote
6 M 225/15
 Date
1906
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1906
Résultat n°25
1901

12 medias

1901
Cote
6 M 225/14
 Date
1901
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1901
Résultat n°26
1896

14 medias

1896
Cote
6 M 225/13
 Date
1896
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1896
Résultat n°27
1891

14 medias

1891
Cote
6 M 225/12
 Date
1891
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1891
Résultat n°28
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 225/11
 Date
1886
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1886
Résultat n°29
1881

13 medias

1881
Cote
6 M 225/10
 Date
1881
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1881
Résultat n°30
1876

15 medias

1876
Cote
6 M 225/9
 Date
1876
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1876
Résultat n°31
1872

14 medias

1872
Cote
6 M 225/8
 Date
1872
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1872
Résultat n°32
1866

14 medias

1866
Cote
6 M 225/7
 Date
1866
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1866
Résultat n°33
1861

15 medias

1861
Cote
6 M 225/6
 Date
1861
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1861
Résultat n°34
1856

14 medias

1856
Cote
6 M 225/5
 Date
1856
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1856
Résultat n°35
1851

15 medias

1851
Cote
6 M 225/4
 Date
1851
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1851
Résultat n°36
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 225/3
 Date
1846
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1846
Résultat n°37
1841

19 medias

1841
Cote
6 M 225/2
 Date
1841
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1841
Résultat n°38
1836

19 medias

1836
Cote
6 M 225/1
 Date
1836
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vauthiermont
  • 1836
Résultat n°39

Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et chapelain de St-Georges de Vauthiermont, et la fabrique dudit lieu au sujet des rentes dépendant de la fondation de ladite chapelle.
Cote
2 G 70
 Date
1555-1790
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Vauthiermont.
  • Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et...
Résultat n°40

Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 69
 Date
1808-1810
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Vauthiermont.
  • Comptes de la fabrique.