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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Vauthiermont

    Date

    1831

    Cote

    3 P 122

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vauthiermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

    12 medias

    Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 122

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vauthiermont (12 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 100/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 100/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

           1821-1900

    Cote

    2 O 100/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1821-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules, tarifs (1930). Ateliers de distillation, désignation (1922-1928). 1880-1937

    Cote

    2 O 100/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules,...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance et de santé publique (1936-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1936). Secours à indigents (1927-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1817).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 100/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Voie publique, achat d’un chasse-neige.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 100/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Police
    • Voie publique, achat d’un chasse-neige.
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une classe enfantine, crédits, achat de matériel (1849-1933). Bibliothèque, subventions (1883-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1883-1935). Fête patronale, adjudications (1844-1929).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 100/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une...
  12. Résultat n°12

    Electricité, projet d’électrification (1934-1939). Transports, subvention (1931).

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 O 100/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, projet d’électrification (1934-1939)....
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    Table 1665-1782

    41 medias

    Table 1665-1782

    Date

    1665-1782

    Cote

    5 Mi 117

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-COSME
    • Table 1665-1782

    Producteur :

    Communes

  18. Résultat n°18

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  19. Résultat n°19
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 225/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 225/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 225/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 225/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 225/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 225/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 225/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    14 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 225/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    14 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 225/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 225/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 225/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    15 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 225/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    14 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 225/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 225/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 225/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 225/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 225/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 225/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    19 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 225/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    19 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 225/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et chapelain de St-Georges de Vauthiermont, et la fabrique dudit lieu au sujet des rentes dépendant de la fondation de ladite chapelle.

    Date

    1555-1790

    Cote

    2 G 70

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  40. Résultat n°40

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 69

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."