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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Vauthiermont

    Date

    1831

    Cote

    3 P 122

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vauthiermont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

    12 medias

    Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 122

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vauthiermont (12 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 100/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 100/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

           1821-1900

    Cote

    2 O 100/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1821-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules, tarifs (1930). Ateliers de distillation, désignation (1922-1928). 1880-1937

    Cote

    2 O 100/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules,...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance et de santé publique (1936-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1936). Secours à indigents (1927-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1817).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 100/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Voie publique, achat d’un chasse-neige.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 100/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Police
    • Voie publique, achat d’un chasse-neige.
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une classe enfantine, crédits, achat de matériel (1849-1933). Bibliothèque, subventions (1883-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1883-1935). Fête patronale, adjudications (1844-1929).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 100/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une...
  12. Résultat n°12

    Electricité, projet d’électrification (1934-1939). Transports, subvention (1931).

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 O 100/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VAUTHIERMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, projet d’électrification (1934-1939)....
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    Table 1665-1782

    41 medias

    Table 1665-1782

    Date

    1665-1782

    Cote

    5 Mi 117

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-COSME
    • Table 1665-1782

    Producteur :

    Communes

  18. Résultat n°18

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  19. Résultat n°19
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 225/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 225/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 225/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 225/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 225/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 225/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 225/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    14 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 225/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    14 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 225/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 225/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 225/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    15 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 225/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    14 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 225/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 225/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 225/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 225/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 225/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 225/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    19 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 225/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    19 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 225/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et chapelain de St-Georges de Vauthiermont, et la fabrique dudit lieu au sujet des rentes dépendant de la fondation de ladite chapelle.

    Date

    1555-1790

    Cote

    2 G 70

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  40. Résultat n°40

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 69

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vauthiermont.
    • Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  41. Résultat n°41

    Vauthiermont, rue de Reppe.

    Date

    1994

    Cote

    80 Fi 1/104

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Vauthiermont, rue de Reppe.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  42. Résultat n°42

    Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Date

    2019

    Cote

    5 Fi 170

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  43. Résultat n°43
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    2 medias

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    1785-an VI

    Cote

    30 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1785-an VI

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    1729-1884

    Cote

    30 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1729-1884

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Registre des témoignages.

    Date

    1672-1679

    Cote

    30 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registre des témoignages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Actes de voyage.

    Date

    1756-1782

    Cote

    5 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Infractions aux règlements de police.

    Date

    1695-1789

    Cote

    5 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Infractions aux règlements de police.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Visites.

    Date

    1699-1786

    Cote

    5 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Date

    1670-1671

    Cote

    5 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Date

    1737-1740

    Cote

    5 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1770-1789

    Cote

    5 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1770-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1740-1769

    Cote

    5 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1740-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Extraits divers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Extraits divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Brouillon sur le traitement des métaux.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Brouillon sur le traitement des métaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats de Belfort.

    Date

    1744

    Cote

    5 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Inventaires des titres et autres actes.

    Date

    1745-1768

    Cote

    5 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires des titres et autres actes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Acte de société.

    Date

    1773

    Cote

    5 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Acte de société.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Corps des marchands.

    Date

    1766-1789

    Cote

    5 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Corps des marchands.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Dépôts de marques.

    Date

    1767-1789

    Cote

    5 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Dépôts de marques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Contrôles des marchandises.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Contrôles des marchandises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Baux judiciaires.

    Date

    1720-1790

    Cote

    5 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Mutations de biens.

    Date

    1745-1785

    Cote

    5 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Date

    1747-1780

    Cote

    5 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    1780-1790

    Cote

    5 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1769-1779

    Cote

    5 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1769-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1740-1768

    Cote

    5 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1740-1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1664-1739

    Cote

    5 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1664-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    1780-1790

    Cote

    5 B 130

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1770-1779

    Cote

    5 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1770-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1746-1769

    Cote

    5 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1746-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    1629-1745

    Cote

    5 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1629-1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1780-1790

    Cote

    5 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1760-1779

    Cote

    5 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1712-1759

    Cote

    5 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1712-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Cautionnements.

    Date

    1740-1779

    Cote

    5 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Cautionnements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Police des grains.

    Date

    1788-1790

    Cote

    5 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Actes de réparations d'honneur.

    Date

    1702-1776

    Cote

    5 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    1780-1790

    Cote

    5 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1743-1779

    Cote

    5 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1743-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime