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436 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Vellescot

    Date

    1824

    Cote

    3 P 123

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vellescot

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Vellescot (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vellescot (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 123

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vellescot (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    1928

    Date

    1906-1907

    Cote

    3 O 1417

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Vellescot
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, rentes (1837-1847). Impositions (1847, 1858). Subventions (1927-1936). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1846-1934).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 101/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1837-1847). Impositions (1847,...
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 101/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1825-1900

    Cote

    2 O 101/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1825-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1934). Elevage, entretien du taureau, subvention au syndicat d’élevage (an XI, 1938). Propriétaires d’étangs, subvention pour destruction de rats musqués (1933-1934). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1924).

    Date

    An XI-1938

    Cote

    2 O 101/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1934)....
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, transport et entretien des armes (1853). Ouvrages militaires, indemnités (1939). Réquisitions, hippomobiles (1939). Indemnités diverses, colis du soldat (1939).

    Date

    1853, 1939

    Cote

    2 O 101/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, transport et entretien des armes (1853)....
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique (1927-1931). Enfants assistés, aliénés (1850-1883). Secours à indigents (1847-1880). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927-1931).

    Date

    1847-1931

    Cote

    2 O 101/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la...
  10. Résultat n°10

    Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige (1931-1932). Renseignements, frais d’inhumation d’un cadavre (1847).

    Date

    1847-1932

    Cote

    2 O 101/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année, crédit, achat de matériel et petit mobilier (1847-1932). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1928-1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, vote de crédit (1939). Fête patronale, adjudications (1866-1874).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 101/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, avis de sortie...
  12. Résultat n°12

    Electricité, emprunt.

    Date

    1925-1927

    Cote

    2 O 101/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Travaux et transports
    • Electricité, emprunt.
  13. Résultat n°13

    Délimitation (1852-1854) ; anticipation sur terrains communaux (1805). Aliénation (1843-1873). Echange (1859). Gestion, entretien, mise en valeur (1842-1846). Location (1817-1933). Carrières, bail (1922, 1935). Chasse, adjudications (1928-1934). Vaine pâture, réglementation, suppression, contestation (1829-1891). Cours d’eau – étangs, curage, entretien (1878-1933).

    Date

    1817-1935

    Cote

    2 O 101/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1852-1854) ; anticipation sur terrains...
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1879, 1935). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1833-1857). Ecole – mairie, construction, entretien, agrandissement, achat de terrain (1853-1929). Lavoir, construction (1849-1887). Fontaines, entretien (1833). Corps de garde, entretien (1847-1853). Pompe à incendie, réparations (1925, 1932).

    Date

    1833-1935

    Cote

    2 O 101/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1879, 1935)....
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1934). Vote de crédit pour élection du président de la République (1848). Archives, classement, inventaire, abonnement à divers périodiques, restauration du cadastre (1844-1925). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1850-1854). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1932).

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 101/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1933)....
  16. Résultat n°16

    Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1859). Receveur municipal, indemnités, remises (1823-1936). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Taupier, nomination, traitement, rôle (1805-1932). Appariteur, traitement (1858). Instituteur – sœur institutrice, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1932). Garde forestier, traitement (1844-1857). Curé, traitement (1844-1858). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1858). Commissaire de police, traitement (1854). Ramoneur, indemnités (1932). Huissier de Delle, suppression de l’office (1930). Maires, frais de déplacement (1850, 1859).

    Date

    1805-1939

    Cote

    2 O 101/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VELLESCOT
    • Administration générale
    • Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

    Date

    1831-1937

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924,...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.

    Date

    1859

    Cote

    7 M 1422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.
  19. Résultat n°19
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 226/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vellescot
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 226/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vellescot
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.