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945 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 X 66

Résultat n°2

Commune de Vescemont

Date

1809

Cote

3 P 124

Résultat n°3
Commune de Vescemont (5 feuilles).

6 medias

Commune de Vescemont (5 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 124

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

Date

1833-1940

Cote

2 O 102/13

Résultat n°5

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 102/12

Résultat n°6

      1821-1900

Date

-

Cote

2 O 102/11

Résultat n°7

Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

Date

1922-1940

Cote

2 O 102/10

Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation de la carrière du Rosemont et construction d’une voie ferrée, pour fourniture de pierres nécessaires à l’entretien de chemins militaires (1918). Guerre de 1870-1871, réquisitions (1870-1874). Réquisitions automobiles (1939).

Date

1847-1939

Cote

2 O 102/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1926-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1858, 1933). Secours à indigents (1891-1940). Familles nombreuses (1925). Ateliers de charité (1855-1856). Fonds de chômage, subventions, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

Date

1855-1940

Cote

2 O 102/8

Résultat n°10

Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

Date

1841-1940

Cote

2 O 102/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés, crédits, crédits pour cours de couture, achat de petit matériel (1857-1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes de l’arbre de Noël, subvention (1939). Fêtes publiques, fournitures (1841). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926).

Date

1841-1939

Cote

2 O 102/6

Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, emprunt, électrification des écarts (1924-1940). Téléphone, installation téléphonique (1931-1935).

Date

1924-1940

Cote

2 O 102/5

Résultat n°13

Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940). Aliénation (1875-1933). Echange (1934). Echange et ventes (1939). Gestion, location (1823-1938), carrières. Chasse, adjudications (1879-1938). Vaine pâture, réglementation, abolition (1840, 1890). Cours d’eau, curage, entretien (1860-1936).

Date

1823-1938

Cote

2 O 102/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878, 1931). Mairie, loyer (1833). Ecoles du village et du hameau de la Planche-le-Prêtre, construction, entretien, réparations, clôture du jardin, achat de terrain (1848-1939). Corps de garde, réparation (1857). Pompe à incendie, achat, entretien (1877, 1926).

Date

1833-1939

Cote

2 O 102/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1840-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1840-1858). Plainte contre le maire (1865). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, transport de bois de chauffage (1840-1937).

Date

1840-1937

Cote

2 O 102/2

Résultat n°16

Personnel, état nominatif du personnel communal, traitement (1937, 1939). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1908). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1930). Tambour – afficheur, traitement (1931). Instituteu, traitement, indemnités (1841-1858). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Garde forestier, traitement (1841-1857). Curé, indemnités (1899). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932-1933). Géomètre, indemnités (1866). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1858). Sage-femme, indemnités (1928-1929). Commissaire de police (1857-1858). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1910-1936).

Date

1828-1939

Cote

2 O 102/1

Résultat n°17

Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

Date

-

Cote

1 O 45

Résultat n°18

Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

Date

-

Cote

1 O 44

Résultat n°19

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

Résultat n°20

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27