Filtrer les résultats
Multimédias
  • 907
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 722
  • 143
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 945
  • 735
  • 733
  • 732
  • 732
Afficher plus
Période
  • 22
  • 223
  • 724
  • 142
  • 142
Sujets
  • 787
  • 742
  • 723
  • 722
  • 63
Afficher plus
Typologies
  • 33
  • 33
  • 33
  • 20
  • 10
Afficher plus
Collectivités
  • 143
  • 39
  • 39
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 66

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Vescemont

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vescemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vescemont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 102/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925)....
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 102/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1821-1900

    Cote

    2 O 102/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  7. Résultat n°7

    Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 102/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940)....
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 102/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Police
    • Voie publique, divagation des volailles (1938-1940)....
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, emprunt, électrification des écarts (1924-1940). Téléphone, installation téléphonique (1931-1935).

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 O 102/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, emprunt,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Vescemont, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 852

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vescemont, délimitation générale.
  22. Résultat n°22
    1936

    17 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 227/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    17 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 227/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 227/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    22 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 227/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    22 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 227/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 227/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    24 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 227/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    24 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 227/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    24 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 227/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    24 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 227/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    22 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 227/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    24 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 227/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    22 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 227/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    23 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 227/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    23 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 227/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    25 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 227/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    26 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 227/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 227/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    30 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 227/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.