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945 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 66

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Vescemont

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vescemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vescemont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 102/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925)....
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 102/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1821-1900

    Cote

    2 O 102/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  7. Résultat n°7

    Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 102/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940)....
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation de la carrière du Rosemont et construction d’une voie ferrée, pour fourniture de pierres nécessaires à l’entretien de chemins militaires (1918). Guerre de 1870-1871, réquisitions (1870-1874). Réquisitions automobiles (1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 102/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1926-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1858, 1933). Secours à indigents (1891-1940). Familles nombreuses (1925). Ateliers de charité (1855-1856). Fonds de chômage, subventions, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 102/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 102/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Police
    • Voie publique, divagation des volailles (1938-1940)....
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés, crédits, crédits pour cours de couture, achat de petit matériel (1857-1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes de l’arbre de Noël, subvention (1939). Fêtes publiques, fournitures (1841). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 102/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés,...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, emprunt, électrification des écarts (1924-1940). Téléphone, installation téléphonique (1931-1935).

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 O 102/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, emprunt,...
  13. Résultat n°13

    Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940). Aliénation (1875-1933). Echange (1934). Echange et ventes (1939). Gestion, location (1823-1938), carrières. Chasse, adjudications (1879-1938). Vaine pâture, réglementation, abolition (1840, 1890). Cours d’eau, curage, entretien (1860-1936).

    Date

    1823-1938

    Cote

    2 O 102/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940)....
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878, 1931). Mairie, loyer (1833). Ecoles du village et du hameau de la Planche-le-Prêtre, construction, entretien, réparations, clôture du jardin, achat de terrain (1848-1939). Corps de garde, réparation (1857). Pompe à incendie, achat, entretien (1877, 1926).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 102/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878, 1931)....
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1840-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1840-1858). Plainte contre le maire (1865). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, transport de bois de chauffage (1840-1937).

    Date

    1840-1937

    Cote

    2 O 102/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1840-1934)....
  16. Résultat n°16

    Personnel, état nominatif du personnel communal, traitement (1937, 1939). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1908). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1930). Tambour – afficheur, traitement (1931). Instituteu, traitement, indemnités (1841-1858). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Garde forestier, traitement (1841-1857). Curé, indemnités (1899). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1932-1933). Géomètre, indemnités (1866). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1858). Sage-femme, indemnités (1928-1929). Commissaire de police (1857-1858). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1910-1936).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 102/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Administration générale
    • Personnel, état nominatif du personnel communal, traitement...
  17. Résultat n°17

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.