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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 66

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Vescemont

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vescemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vescemont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 102/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925)....
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 102/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1821-1900

    Cote

    2 O 102/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  7. Résultat n°7

    Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 102/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940)....
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 102/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Police
    • Voie publique, divagation des volailles (1938-1940)....
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, emprunt, électrification des écarts (1924-1940). Téléphone, installation téléphonique (1931-1935).

    Date

    1924-1940

    Cote

    2 O 102/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, emprunt,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Vescemont, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 852

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vescemont, délimitation générale.
  22. Résultat n°22
    1936

    17 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 227/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    17 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 227/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 227/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    22 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 227/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    22 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 227/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 227/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    24 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 227/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    24 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 227/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    24 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 227/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    24 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 227/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    22 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 227/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    24 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 227/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    22 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 227/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    23 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 227/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    23 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 227/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    25 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 227/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    26 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 227/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 227/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    30 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 227/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1836

    26 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 227/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vescemont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42

    Vescemont

    Cote

    5 M 298

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Vescemont
  43. Résultat n°43

    Vescemont, route du Rosemont, Maison forestière du Rosemont.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/106

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Vescemont, route du Rosemont, Maison forestière du...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  44. Résultat n°44
    Vescemont (Territoire de Belfort), aux pieds des Vosges,vue générale.

    1 media

    Vescemont (Territoire de Belfort), aux pieds des Vosges,vue générale.

    Cote

    7 Fi 1930

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Vescemont
    • Vescemont (Territoire de Belfort), aux pieds des Vosges,vue...
  45. Résultat n°45
    Vescemont : minute.

    1 media

    Vescemont : minute.

    Cote

    1 C 139

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vescemont : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Date

    1778-1789

    Cote

    29 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Réception des gardes forestiers.

    Date

    1758-1775

    Cote

    29 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Réception des gardes forestiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Saisie des biens miniers.

    Date

    1783

    Cote

    29 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Saisie des biens miniers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Nominations d'Experts.

    Date

    1774-1783

    Cote

    29 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Nominations d'Experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Présentation de caution.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Présentation de caution.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Inventaire des outils des mines.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaire des outils des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Expertises des mines.

    Date

    1767-1788

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Expertises des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Election de tuteur.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Election de tuteur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Date

    1761-1762

    Cote

    29 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Compte de la compagnie des mines.

    Date

    1773

    Cote

    29 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Compte de la compagnie des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Date

    1773-1777

    Cote

    29 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Procédures diverses.

    Date

    1753-1779

    Cote

    29 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Registre des commissions et enregistrements.

    Date

    1773-1790

    Cote

    29 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des commissions et enregistrements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Date

    Fin XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

    Date

    1782-1789

    Cote

    29 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Cote

    29 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    29 septembre 1768

    Cote

    29 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 29 septembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Cote

    29 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    11 février 1769-14 juillet 1774

    Cote

    29 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 11 février 1769-14 juillet 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    14 février 1753-31 décembre 1768

    Cote

    29 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 14 février 1753-31 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    6 mai 1702-25 février 1715

    Cote

    29 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6 mai 1702-25 février 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    23 B 434

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Date

    1756-1785

    Cote

    23 B 433

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Levées de cadavres.

    Date

    1740-1744

    Cote

    23 B 432

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Actes de réparation d'honneur.

    Date

    1767-1790

    Cote

    23 B 431

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Actes de réparation d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Date

    1767-1774

    Cote

    23 B 430

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Rapport des gardes polices.

    Date

    1780

    Cote

    23 B 429

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Rapport des gardes polices.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Date

    1732-1778

    Cote

    23 B 428

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Pièces concernant les écluses.

    Date

    1754

    Cote

    23 B 427

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièces concernant les écluses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 426

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 425

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime