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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 69

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 127

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Villars-le-Sec

    Date

    1824

    Cote

    3 P 127

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Villars-le-Sec

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.

    Date

    1838

    Cote

    4 O 41

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  6. Résultat n°6

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  7. Résultat n°7

          1821-1900

    Cote

    2 O 105/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  8. Résultat n°8

    Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 105/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
  9. Résultat n°9

    Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 105/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
  10. Résultat n°10

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 105/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

    Date

    1866-1937

    Cote

    2 O 105/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 105/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  13. Résultat n°13

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 105/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  14. Résultat n°14

    Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 105/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Décès

    Date

    1770-1815

    Cote

    5 Mi 144

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BURE
    • Décès

    Producteur :

    Communes

  19. Résultat n°19

    Baptêmes

    Date

    1718-1835

    Cote

    5 Mi 144

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BURE
    • Baptêmes

    Producteur :

    Communes

  20. Résultat n°20
    Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    35 medias

    Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    Date

    1724-1799

    Cote

    5 Mi 130

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • VILLARS-LE-SEC
    • Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    Producteur :

    Communes