Vourvenans (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 6 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

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1

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 70

2

Commune de Vourvenans (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vourvenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 128

3

Commune de Vourvenans

Date

1828

Cote

3 P 128

4

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 106/13

5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 106/12

6

1815-1900

Date

-

Cote

2 O 106/11

7

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

Date

1922-1938

Cote

2 O 106/10

8

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

Date

1847-1940

Cote

2 O 106/9

9

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1852-1937

Cote

2 O 106/8

10

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 106/7

11

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

Date

1849-1939

Cote

2 O 106/6

12

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

Date

1925-1938

Cote

2 O 106/5

13

Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

Date

1813-1933

Cote

2 O 106/4

14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

Date

1833-1939

Cote

2 O 106/3

15

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

Date

1846-1931

Cote

2 O 106/2

16

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

Date

1815-1937

Cote

2 O 106/1

17

Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

Date

An X-1939

Cote

1 O 52

18

Carte de travail.

Date

1965

Cote

7 M 1611

19

Délimitation, abornement (1840-1854). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1892). Estimation des coupes, vingtième forestier (1852-1939). Destination des coupes (1843-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1925). Elagage, menus produits (1878). Droits de passage (1882). Captage de sources, aqueducs, fossés (1880). Dégâts, incendies, chablis (1931-1938). Location du droit de chasse (1857-1869). Agents forestiers (1876-1909).

Date

1828-1940

Cote

7 M 801

20

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 231/20

21

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 231/19

22

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 231/18

23

7 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 231/17

24

7 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 231/16

25

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 231/15

26

7 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 231/14

27

8 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 231/13

28

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 231/12

29

7 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 231/11

30

9 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 231/10

31

8 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 231/9

32

8 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 231/8

33

8 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 231/7

34

8 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 231/6

35

7 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 231/5

36

8 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 231/4

37

8 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 231/3

38

10 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 231/2

39

8 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 231/1

40

Vourvenans, rue Principale.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/110

41

Vourvenans : minute et mise au net.

2 medias

Vourvenans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 143

42

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

43

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

44

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

45

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

46

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

47

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

48

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

49

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

50

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

51

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

52

Etablissement d'une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

1775

Cote

4 B 266

53

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

54

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*

55

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*

56

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*

57

23 janvier 1649-16 décembre 1649

Date

1649

Cote

4 B 261

58

1757-1759

Date

1757-1759

Cote

4 B 260

59

1733-1737

Date

1733-1737

Cote

4 B 259

60

janvier 1757-4 juillet 1759

Date

1757-1759

Cote

4 B 259

61

19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

1677-1678

Cote

4 B 258

62

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257

63

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256

64

Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255

65

Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254

66

1785-1789

Date

1785-1789

Cote

4 B 253

67

1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252

68

1771-1772

Date

1771-1772

Cote

4 B 251

69

Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

Date

1770-1789

Cote

4 B 250

70

Registre des quittances des Juifs.

Date

1778-1782

Cote

4 B 249

71

Procès-verbaux de rébellion.

Date

1729, 1786

Cote

4 B 248

72

Certificat de vie.

Date

1738

Cote

4 B 247

73

Actes de voyage.

Date

1780-1786

Cote

4 B 246

74

Rapports de gardes.

Date

1755-1781

Cote

4 B 245

75

Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

1728-1790

Cote

4 B 244

76

Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

Date

1777

Cote

4 B 243

77

Etat des titres de la fabrique de Châtenois.

Date

1772

Cote

4 B 242

78

Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.

Date

1747

Cote

4 B 241

79

Dommages causés par les intempéries.

Date

1729-1750

Cote

4 B 240

80

Dommages causés par les exploitations minières.

Date

1729-1745

Cote

4 B 239

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