Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 18
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 43
    • 7
    • 20
    • 11
    • 8
    • 6
Typologies
  • 43
Producteurs
Aucune valeur disponible
Personnes (producteur)
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 25
  • 25
  • 13
  • 13
  • 5
Afficher plus
Collectivités (producteur)
Aucune valeur disponible
Familles (producteur)
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Date

    Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920

    Cote

    3 Q 55/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    1922 - 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 Q 55/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    1928 - 1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 Q 55/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1928 - 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    1920 - 1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    3 Q 84/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1920 - 1922
  • 6

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 55/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    1932 - 1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    3 Q 55/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1932 - 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Q 84/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1925 - 1926
  • 9

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  • 10

    1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Date

    Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919

    Cote

    3 Q 55/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 11

    1938 - 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 Q 55/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1938 - 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    1953 - 1954, 1923 - 1947

    Date

    1923-1954

    Cote

    3 Q 84/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1953 - 1954, 1923 - 1947
  • 13

    1923 - 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 Q 55/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1923 - 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 72/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1926 - 1929
  • 15

    1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Date

    Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920

    Cote

    3 Q 55/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 16

    1918 - 1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 Q 72/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1921
  • 17

    1935 - 1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 Q 84/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1935 - 1936
  • 18

    1953 - 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3 Q 55/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1953 - 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    1924

    Date

    1924

    Cote

    3 Q 55/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    1932 - 1934

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 Q 84/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1932 - 1934