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Résultats de la recherche

  • 1

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Date

    Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920

    Cote

    3 Q 55/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    1922 - 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 Q 55/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    1928 - 1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 Q 55/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1928 - 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    1920 - 1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    3 Q 84/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1920 - 1922
  • 6

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 55/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    1932 - 1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    3 Q 55/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1932 - 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Q 84/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1925 - 1926
  • 9

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  • 10

    1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Date

    Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919

    Cote

    3 Q 55/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.