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  1. Résultat n°1

    1952 - 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    3 Q 55/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1952 - 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Date

    Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920

    Cote

    3 Q 55/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    1922 - 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 Q 55/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    1928 - 1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 Q 55/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1928 - 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1920 - 1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    3 Q 84/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1920 - 1922
  6. Résultat n°6

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 55/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    1932 - 1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    3 Q 55/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1932 - 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Q 84/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1925 - 1926
  9. Résultat n°9

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  10. Résultat n°10

    1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Date

    Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919

    Cote

    3 Q 55/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1938 - 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 Q 55/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1938 - 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1953 - 1954, 1923 - 1947

    Date

    1923-1954

    Cote

    3 Q 84/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1953 - 1954, 1923 - 1947
  13. Résultat n°13

    1923 - 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 Q 55/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1923 - 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 72/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1926 - 1929
  15. Résultat n°15

    1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Date

    Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920

    Cote

    3 Q 55/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    1918 - 1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 Q 72/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1921
  17. Résultat n°17

    1935 - 1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 Q 84/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1935 - 1936
  18. Résultat n°18

    1953 - 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3 Q 55/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1953 - 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1924

    Date

    1924

    Cote

    3 Q 55/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1932 - 1934

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 Q 84/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1932 - 1934
  21. Résultat n°21

    1951 - 1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3 Q 84/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1951 - 1953
  22. Résultat n°22

    30 juillet 1918 - 30 juin 1919

    Date

    Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919

    Cote

    3 Q 55/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 30 juillet 1918 - 30 juin 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 Q 84/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1927 - 1928
  24. Résultat n°24

    1934 - 1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 Q 55/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1934 - 1935

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    1925

    Date

    1925

    Cote

    3 Q 55/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    1948 - 1950

    Date

    1948-1950

    Cote

    3 Q 84/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1948 - 1950
  27. Résultat n°27

    1931 - 1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 Q 72/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1931 - 1934
  28. Résultat n°28

    1943 - 1947

    Date

    1943-1947

    Cote

    3 Q 84/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1943 - 1947
  29. Résultat n°29

    1950 - 1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    3 Q 55/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1950 - 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    1922 - 1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 Q 72/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1922 - 1925
  31. Résultat n°31

    1926

    Date

    1926

    Cote

    3 Q 55/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1926

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3 Q 55/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1921

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    1923 - 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 Q 84/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1923 - 1924
  34. Résultat n°34

    1936 - 1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    3 Q 55/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1936 - 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    1930 - 1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    3 Q 55/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1930 - 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3 Q 55/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    1937 1942

    Date

    1937-1942

    Cote

    3 Q 84/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1937 1942
  38. Résultat n°38

    1941 - 1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    3 Q 55/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1941 - 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1930 - 1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    3 Q 84/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1930 - 1931
  40. Résultat n°40

    1918 - 1920

    Date

    1918-1920

    Cote

    3 Q 84/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1920