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  1. Résultat n°1

    1918 - 1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 Q 72/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1921
  2. Résultat n°2

    1918 - 1920

    Date

    1918-1920

    Cote

    3 Q 84/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1920
  3. Résultat n°3

    30 juillet 1918 - 30 juin 1919

    Date

    Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919

    Cote

    3 Q 55/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 30 juillet 1918 - 30 juin 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Date

    Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919

    Cote

    3 Q 55/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Date

    Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920

    Cote

    3 Q 55/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    1920 - 1922

    Date

    1920-1922

    Cote

    3 Q 84/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1920 - 1922
  7. Résultat n°7

    1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Date

    Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920

    Cote

    3 Q 55/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1er juillet 1920 - 31 décembre 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3 Q 55/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1921

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    1922 - 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 Q 55/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    1922 - 1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 Q 72/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1922 - 1925
  11. Résultat n°11

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3 Q 55/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1922

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1953 - 1954, 1923 - 1947

    Date

    1923-1954

    Cote

    3 Q 84/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1953 - 1954, 1923 - 1947
  13. Résultat n°13

    1923 - 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 Q 55/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1923 - 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1923 - 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 Q 84/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1923 - 1924
  15. Résultat n°15

    1924

    Date

    1924

    Cote

    3 Q 55/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Q 84/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1925 - 1926
  17. Résultat n°17

    1925

    Date

    1925

    Cote

    3 Q 55/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 72/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1926 - 1929
  19. Résultat n°19

    1926

    Date

    1926

    Cote

    3 Q 55/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
    • 1926

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 Q 84/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1927 - 1928