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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  2. Résultat n°2

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  3. Résultat n°3

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1893-1898
  4. Résultat n°4

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  5. Résultat n°5

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  6. Résultat n°6

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  7. Résultat n°7

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1924-1926
  8. Résultat n°8

    1869-1876

    Date

    1869-1876

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1869-1876
  9. Résultat n°9

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1933-1935
  10. Résultat n°10

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Date

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Cote

    1 N 53

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1875-1876. 1886-juillet 1893
  11. Résultat n°11

    Août 1893-1905

    Date

    Août 1893-1905

    Cote

    1 N 54

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • Août 1893-1905
  12. Résultat n°12

    1922-1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1922-1923
  13. Résultat n°13

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1939-1940
  14. Résultat n°14

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Date

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Cote

    1 N 52

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
  15. Résultat n°15

    1906-1908

    Date

    1906-1908

    Cote

    1 N 55

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1906-1908
  16. Résultat n°16

    1877-1884

    Date

    1877-1884

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1877-1884
  17. Résultat n°17

    1905-1908

    Date

    1905-1908

    Cote

    1 N 65

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1905-1908
  18. Résultat n°18

    1909-1912

    Date

    1909-1912

    Cote

    1 N 66

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1909-1912
  19. Résultat n°19

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1919-1921
  20. Résultat n°20

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1930-1932