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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 125
Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
2
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 44
Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
3
Roppe : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 123
Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
4
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 76
Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Bas : minute et mise au net.
5
Fontaine : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 83
Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fontaine : minute et mise au net.
6
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 142
Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
7
Pérouse : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 114
Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Pérouse : minute et mise au net.
8
Vauthiermont : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 137
Date- Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vauthiermont : minute et mise au net.
9
Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 95
Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
10
Moval : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 110
Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
11
Frais : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 86
Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Frais : minute et mise au net.
12
Sermamagny : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 130
Date- Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sermamagny : minute et mise au net.
13
Meroux : mise au net.

1 media

Cote
1 C 105
Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
14
Evette : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 78
Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Evette : minute et mise au net.
15
Saint-André : mise au net.

1 media

Cote
1 C 126
Date- Lieu
Saint-André (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-André : mise au net.
16
Bethonvilliers : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 51
Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bethonvilliers : minute et mise au net.
17
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 61
Date- Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
18
Andelnans : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 40
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.
19
Denney : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 70
Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Denney : minute et mise au net.
20
Suarce : minute et mise au net.

1 media

Cote
1 C 132
Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.