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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

2 medias

Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 125
 Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Résultat n°2
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 44
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°3
Roppe : minute et mise au net.

2 medias

Roppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 123
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
Résultat n°4
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 76
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°5
Fontaine : minute et mise au net.

2 medias

Fontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 83
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fontaine : minute et mise au net.
Résultat n°6
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

2 medias

Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Cote
1 C 142
 Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Résultat n°7
Pérouse : minute et mise au net.

2 medias

Pérouse : minute et mise au net.
Cote
1 C 114
 Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Pérouse : minute et mise au net.
Résultat n°8
Vauthiermont : minute et mise au net.

2 medias

Vauthiermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 137
 Date- Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vauthiermont : minute et mise au net.
Résultat n°9
Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 95
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°10
Moval : minute et mise au net.

2 medias

Moval : minute et mise au net.
Cote
1 C 110
 Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
Résultat n°11
Frais : minute et mise au net.

2 medias

Frais : minute et mise au net.
Cote
1 C 86
 Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Frais : minute et mise au net.
Résultat n°12
Sermamagny : minute et mise au net.

2 medias

Sermamagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 130
 Date- Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sermamagny : minute et mise au net.
Résultat n°13
Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.
Cote
1 C 105
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
Résultat n°14
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.
Cote
1 C 78
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Evette : minute et mise au net.
Résultat n°15
Saint-André : mise au net.

1 media

Saint-André : mise au net.
Cote
1 C 126
 Date- Lieu
Saint-André (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-André : mise au net.
Résultat n°16
Bethonvilliers : minute et mise au net.

2 medias

Bethonvilliers : minute et mise au net.
Cote
1 C 51
 Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bethonvilliers : minute et mise au net.
Résultat n°17
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

2 medias

Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Cote
1 C 61
 Date- Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Résultat n°18
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Andelnans : minute et mise au net.
Cote
1 C 40
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.
Résultat n°19
Denney : minute et mise au net.

2 medias

Denney : minute et mise au net.
Cote
1 C 70
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Denney : minute et mise au net.
Résultat n°20
Suarce : minute et mise au net.

2 medias

Suarce : minute et mise au net.
Cote
1 C 132
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.
Résultat n°21
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Cote
1 C 74
 Date- Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Résultat n°22
Foussemagne : minute et mise au net.

2 medias

Foussemagne : minute et mise au net.
Cote
1 C 85
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Foussemagne : minute et mise au net.
Résultat n°23
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.
Cote
1 C 65
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cravanche : minute et mise au net.
Résultat n°24
Rougegoutte : minute.

2 medias

Rougegoutte : minute.
Cote
1 C 124
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougegoutte : minute.
Résultat n°25
Delle : minute et mise au net.

2 medias

Delle : minute et mise au net.
Cote
1 C 69
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Delle : minute et mise au net.
Résultat n°26
Petitmagny : minute et mise au net.

2 medias

Petitmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 117
 Date- Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitmagny : minute et mise au net.
Résultat n°27
Trétudans : minute et mise au net.

2 medias

Trétudans : minute et mise au net.
Cote
1 C 134
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Trétudans : minute et mise au net.
Résultat n°28
Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.
Cote
1 C 141
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vézelois : mise au net.
Résultat n°29
Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Chaux : minute et mise au net.
Cote
1 C 59
 Date- Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chaux : minute et mise au net.
Résultat n°30
Montbouton : minute et mise au net.

2 medias

Montbouton : minute et mise au net.
Cote
1 C 107
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montbouton : minute et mise au net.
Résultat n°31
Grosmagny : minute et mise au net.

2 medias

Grosmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 91
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosmagny : minute et mise au net.
Résultat n°32
Banvillars : minute et mise au net.

2 medias

Banvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 46
 Date- Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Banvillars : minute et mise au net.
Résultat n°33
Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.
Cote
1 C 71
 Date- Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Dorans : minute et mise au net.
Résultat n°34
Argiésans : minute et mise au net.

2 medias

Argiésans : minute et mise au net.
Cote
1 C 43
 Date- Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Argiésans : minute et mise au net.
Résultat n°35
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.
Cote
1 C 112
 Date- Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Novillard : minute et mise au net.
Résultat n°36
Grosne : minute et mise au net.

2 medias

Grosne : minute et mise au net.
Cote
1 C 92
 Date- Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosne : minute et mise au net.
Résultat n°37
Offemont : minute et mise au net.

2 medias

Offemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 113
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Offemont : minute et mise au net.
Résultat n°38
Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 122
 Date- Lieu
Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°39
Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.
Cote
1 C 106
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux et Vézelois : minute.
Résultat n°40
Florimont : minute et mise au net.

2 medias

Florimont : minute et mise au net.
Cote
1 C 82
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Saint-André (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Florimont : minute et mise au net.