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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 40
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.
Résultat n°2
Angeot : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 41
Date- Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Angeot : minute et mise au net.
Résultat n°3
Anjoutey : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 42
Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Anjoutey : minute et mise au net.
Résultat n°4
Argiésans : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 43
Date- Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Argiésans : minute et mise au net.
Résultat n°5
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 44
Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°6
Auxelles-Haut : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 45
Date- Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Haut : minute et mise au net.
Résultat n°7
Banvillars : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 46
Date- Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Banvillars : minute et mise au net.
Résultat n°8
Bavilliers : minute.

1 media

Cote
1 C 47
Date- Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bavilliers : minute.
Résultat n°9
Belfort : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 48
Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Belfort : minute et mise au net.
Résultat n°10
Bermont : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 49
Date- Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bermont : minute et mise au net.
Résultat n°11
Bessoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 50
Date- Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bessoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°12
Bethonvilliers : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 51
Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bethonvilliers : minute et mise au net.
Résultat n°13
Boron : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 52
Date- Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Boron : minute et mise au net.
Résultat n°14
Botans : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 53
Date- Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Botans : minute et mise au net.
Résultat n°15
Bourogne : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 54
Date- Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bourogne : minute et mise au net.
Résultat n°16
Brebotte : minute (1762), mise au net.

2 medias

Cote
1 C 55
Date- Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Brebotte : minute (1762), mise au net.
Résultat n°17
Bretagne : mise au net.

1 media

Cote
1 C 56
Date- Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bretagne : mise au net.
Résultat n°18
Buc : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 57
Date- Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Buc : minute et mise au net.
Résultat n°19
Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 58
Date- Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.
Résultat n°20
Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Cote
1 C 59
Date- Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
Type de document
Plan de finage
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chaux : minute et mise au net.