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Résultats de la recherche

  • 1
    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    1 media

    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 125

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 2
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    1 media

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 3
    Roppe : minute et mise au net.

    1 media

    Roppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 123

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Roppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 4
    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    1 media

    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 76

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 5
    Fontaine : minute et mise au net.

    1 media

    Fontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 83

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 6
    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    1 media

    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 142

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 7
    Pérouse : minute et mise au net.

    1 media

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 8
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    1 media

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 9
    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    1 media

    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 95

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 10
    Moval : minute et mise au net.

    1 media

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 11
    Frais : minute et mise au net.

    1 media

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 12
    Sermamagny : minute et mise au net.

    1 media

    Sermamagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 130

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sermamagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 13
    Meroux : mise au net.

    1 media

    Meroux : mise au net.

    Cote

    1 C 105

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 14
    Evette : minute et mise au net.

    1 media

    Evette : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 78

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Evette : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 15
    Saint-André : mise au net.

    1 media

    Saint-André : mise au net.

    Cote

    1 C 126

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-André : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 16
    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    1 media

    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 51

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 17
    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    1 media

    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 61

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 18
    Andelnans : minute et mise au net.

    1 media

    Andelnans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 40

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Andelnans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 19
    Denney : minute et mise au net.

    1 media

    Denney : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 70

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Denney : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 20
    Suarce : minute et mise au net.

    1 media

    Suarce : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 132

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Suarce : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 21
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    1 media

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 22
    Foussemagne : minute et mise au net.

    1 media

    Foussemagne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 85

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Foussemagne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 23
    Cravanche : minute et mise au net.

    1 media

    Cravanche : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 65

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Cravanche : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 24
    Rougegoutte : minute.

    1 media

    Rougegoutte : minute.

    Cote

    1 C 124

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougegoutte : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 25
    Delle : minute et mise au net.

    1 media

    Delle : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 69

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Delle : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 26
    Petitmagny : minute et mise au net.

    1 media

    Petitmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 117

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 27
    Trétudans : minute et mise au net.

    1 media

    Trétudans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 134

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Trétudans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 28
    Vézelois : mise au net.

    1 media

    Vézelois : mise au net.

    Cote

    1 C 141

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vézelois : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 29
    Chaux : minute et mise au net.

    1 media

    Chaux : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 59

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chaux : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 30
    Montbouton : minute et mise au net.

    1 media

    Montbouton : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 107

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Montbouton : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 31
    Grosmagny : minute et mise au net.

    1 media

    Grosmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 91

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 32
    Banvillars : minute et mise au net.

    1 media

    Banvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 46

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Banvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 33
    Dorans : minute et mise au net.

    1 media

    Dorans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 71

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Dorans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 34
    Argiésans : minute et mise au net.

    1 media

    Argiésans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 43

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Argiésans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 35
    Novillard : minute et mise au net.

    1 media

    Novillard : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 112

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Novillard : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 36
    Grosne : minute et mise au net.

    1 media

    Grosne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 92

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 37
    Offemont : minute et mise au net.

    1 media

    Offemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 113

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Offemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 38
    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    1 media

    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 122

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 39
    Meroux et Vézelois : minute.

    1 media

    Meroux et Vézelois : minute.

    Cote

    1 C 106

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux et Vézelois : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 40
    Florimont : minute et mise au net.

    1 media

    Florimont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 82

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Florimont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 41
    Petit-Croix : minute et mise au net.

    1 media

    Petit-Croix : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 115

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petit-Croix : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 42
    Auxelles-Haut : minute.

    1 media

    Auxelles-Haut : minute.

    Cote

    1 C 45

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Haut : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 43
    Faverois : minute et mise au net.

    1 media

    Faverois : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 79

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Faverois : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 44
    Larivière : minute et mise au net.

    1 media

    Larivière : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 98

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Larivière : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 45
    Anjoutey : minute et mise au net.

    1 media

    Anjoutey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 42

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Anjoutey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 46
    Eloie : minute et mise au net.

    1 media

    Eloie : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 73

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eloie : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 47
    Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    1 media

    Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 127

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 48
    Fêches-l'Eglise : minute.

    1 media

    Fêches-l'Eglise : minute.

    Cote

    1 C 80

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fêches-l'Eglise : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 49
    Courcelles : minute et mise au net.

    1 media

    Courcelles : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 63

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Courcelles : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 50
    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    1 media

    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 101

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 51
    Chavanatte : minute et mise au net.

    1 media

    Chavanatte : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 60

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chavanatte : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 52
    Thiancourt : minute et mise au net.

    1 media

    Thiancourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 133

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Thiancourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 53
    Phaffans : minute et mise au net.

    1 media

    Phaffans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 118

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Phaffans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 54
    Grandvillars : minute et mise au net.

    1 media

    Grandvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 90

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grandvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 55
    Leupe : minute et mise au net.

    1 media

    Leupe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 102

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Leupe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 56
    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    1 media

    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 128

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 57
    Belfort : minute et mise au net.

    1 media

    Belfort : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 48

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Belfort : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 58
    Morvillars : minute et mise au net.

    1 media

    Morvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 109

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Morvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 59
    Vourvenans : minute et mise au net.

    1 media

    Vourvenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 143

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vourvenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 60
    Lagrange : minute et mise au net.

    1 media

    Lagrange : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 96

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lagrange : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 61
    Botans : minute et mise au net.

    1 media

    Botans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 53

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Botans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 62
    Menoncourt : minute et mise au net.

    1 media

    Menoncourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 104

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Menoncourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 63
    Chèvremont : minute et mise au net.

    1 media

    Chèvremont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 62

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chèvremont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 64
    Normanvillars : cens, mise au net.

    1 media

    Normanvillars : cens, mise au net.

    Cote

    1 C 111

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Normanvillars : cens, mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 65
    Urcerey : minute et mise au net.

    1 media

    Urcerey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 135

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Urcerey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 66
    Vescemont : minute.

    1 media

    Vescemont : minute.

    Cote

    1 C 139

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vescemont : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 67
    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    1 media

    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 89

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 68
    Eguenigue : minute et mise au net.

    1 media

    Eguenigue : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 72

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eguenigue : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 69
    Buc : minute et mise au net.

    1 media

    Buc : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 57

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Buc : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 70
    Lepuix : minute.

    1 media

    Lepuix : minute.

    Cote

    1 C 100

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 71
    Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    1 media

    Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    Cote

    1 C 97

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 72
    Essert : minute et mise au net.

    1 media

    Essert : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 75

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Essert : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 73
    Felon : minute et mise au net.

    1 media

    Felon : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 81

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Felon : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 74
    Sevenans : minute et mise au net.

    1 media

    Sevenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 131

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sevenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 75
    Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    1 media

    Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    Cote

    1 C 77

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 76
    Reppe : minute et mise au net.

    1 media

    Reppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 121

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Reppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 77
    Bessoncourt : minute et mise au net.

    1 media

    Bessoncourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 50

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bessoncourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 78
    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    1 media

    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Cote

    1 C 55

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 79
    Boron : minute et mise au net.

    1 media

    Boron : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 52

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Boron : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 80
    Bretagne : mise au net.

    1 media

    Bretagne : mise au net.

    Cote

    1 C 56

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bretagne : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort