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104 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

2 medias

Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 125
 Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Résultat n°2
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 44
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°3
Roppe : minute et mise au net.

2 medias

Roppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 123
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
Résultat n°4
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 76
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°5
Fontaine : minute et mise au net.

2 medias

Fontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 83
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fontaine : minute et mise au net.
Résultat n°6
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

2 medias

Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Cote
1 C 142
 Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Résultat n°7
Pérouse : minute et mise au net.

2 medias

Pérouse : minute et mise au net.
Cote
1 C 114
 Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Pérouse : minute et mise au net.
Résultat n°8
Vauthiermont : minute et mise au net.

2 medias

Vauthiermont : minute et mise au net.
Cote
1 C 137
 Date- Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vauthiermont : minute et mise au net.
Résultat n°9
Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 95
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°10
Moval : minute et mise au net.

2 medias

Moval : minute et mise au net.
Cote
1 C 110
 Date- Lieu
Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Moval : minute et mise au net.
Résultat n°11
Frais : minute et mise au net.

2 medias

Frais : minute et mise au net.
Cote
1 C 86
 Date- Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Frais : minute et mise au net.
Résultat n°12
Sermamagny : minute et mise au net.

2 medias

Sermamagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 130
 Date- Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sermamagny : minute et mise au net.
Résultat n°13
Meroux : mise au net.

1 media

Meroux : mise au net.
Cote
1 C 105
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux : mise au net.
Résultat n°14
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.
Cote
1 C 78
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Evette : minute et mise au net.
Résultat n°15
Saint-André : mise au net.

1 media

Saint-André : mise au net.
Cote
1 C 126
 Date- Lieu
Saint-André (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-André : mise au net.
Résultat n°16
Bethonvilliers : minute et mise au net.

2 medias

Bethonvilliers : minute et mise au net.
Cote
1 C 51
 Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bethonvilliers : minute et mise au net.
Résultat n°17
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

2 medias

Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Cote
1 C 61
 Date- Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.
Résultat n°18
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Andelnans : minute et mise au net.
Cote
1 C 40
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.
Résultat n°19
Denney : minute et mise au net.

2 medias

Denney : minute et mise au net.
Cote
1 C 70
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Denney : minute et mise au net.
Résultat n°20
Suarce : minute et mise au net.

2 medias

Suarce : minute et mise au net.
Cote
1 C 132
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.
Résultat n°21
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Cote
1 C 74
 Date- Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Résultat n°22
Foussemagne : minute et mise au net.

2 medias

Foussemagne : minute et mise au net.
Cote
1 C 85
 Date- Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Foussemagne : minute et mise au net.
Résultat n°23
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.
Cote
1 C 65
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Cravanche : minute et mise au net.
Résultat n°24
Rougegoutte : minute.

2 medias

Rougegoutte : minute.
Cote
1 C 124
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougegoutte : minute.
Résultat n°25
Delle : minute et mise au net.

2 medias

Delle : minute et mise au net.
Cote
1 C 69
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Delle : minute et mise au net.
Résultat n°26
Petitmagny : minute et mise au net.

2 medias

Petitmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 117
 Date- Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petitmagny : minute et mise au net.
Résultat n°27
Trétudans : minute et mise au net.

2 medias

Trétudans : minute et mise au net.
Cote
1 C 134
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Trétudans : minute et mise au net.
Résultat n°28
Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.
Cote
1 C 141
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vézelois : mise au net.
Résultat n°29
Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Chaux : minute et mise au net.
Cote
1 C 59
 Date- Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chaux : minute et mise au net.
Résultat n°30
Montbouton : minute et mise au net.

2 medias

Montbouton : minute et mise au net.
Cote
1 C 107
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Montbouton : minute et mise au net.
Résultat n°31
Grosmagny : minute et mise au net.

2 medias

Grosmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 91
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosmagny : minute et mise au net.
Résultat n°32
Banvillars : minute et mise au net.

2 medias

Banvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 46
 Date- Lieu
Banvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Banvillars : minute et mise au net.
Résultat n°33
Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.
Cote
1 C 71
 Date- Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Dorans : minute et mise au net.
Résultat n°34
Argiésans : minute et mise au net.

2 medias

Argiésans : minute et mise au net.
Cote
1 C 43
 Date- Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Argiésans : minute et mise au net.
Résultat n°35
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.
Cote
1 C 112
 Date- Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Novillard : minute et mise au net.
Résultat n°36
Grosne : minute et mise au net.

2 medias

Grosne : minute et mise au net.
Cote
1 C 92
 Date- Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosne : minute et mise au net.
Résultat n°37
Offemont : minute et mise au net.

2 medias

Offemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 113
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Offemont : minute et mise au net.
Résultat n°38
Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

2 medias

Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Cote
1 C 122
 Date- Lieu
Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.
Résultat n°39
Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.
Cote
1 C 106
 Date- Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Meroux et Vézelois : minute.
Résultat n°40
Florimont : minute et mise au net.

2 medias

Florimont : minute et mise au net.
Cote
1 C 82
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Saint-André (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Florimont : minute et mise au net.
Résultat n°41
Petit-Croix : minute et mise au net.

2 medias

Petit-Croix : minute et mise au net.
Cote
1 C 115
 Date- Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Petit-Croix : minute et mise au net.
Résultat n°42
Auxelles-Haut : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Haut : minute et mise au net.
Cote
1 C 45
 Date- Lieu
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Haut : minute et mise au net.
Résultat n°43
Faverois : minute et mise au net.

2 medias

Faverois : minute et mise au net.
Cote
1 C 79
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Faverois : minute et mise au net.
Résultat n°44
Larivière : minute et mise au net.

2 medias

Larivière : minute et mise au net.
Cote
1 C 98
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Larivière : minute et mise au net.
Résultat n°45
Anjoutey : minute et mise au net.

2 medias

Anjoutey : minute et mise au net.
Cote
1 C 42
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Anjoutey : minute et mise au net.
Résultat n°46
Eloie : minute et mise au net.

2 medias

Eloie : minute et mise au net.
Cote
1 C 73
 Date- Lieu
Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eloie : minute et mise au net.
Résultat n°47
Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Cote
1 C 127
 Date- Lieu
Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Résultat n°48
Fêches-l'Eglise : minute.

1 media

Fêches-l'Eglise : minute.
Cote
1 C 80
 Date- Lieu
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Fêches-l'Eglise : minute.
Résultat n°49
Courcelles : minute et mise au net.

2 medias

Courcelles : minute et mise au net.
Cote
1 C 63
 Date- Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Courcelles : minute et mise au net.
Résultat n°50
Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

2 medias

Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Cote
1 C 101
 Date- Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.
Résultat n°51
Chavanatte : minute et mise au net.

2 medias

Chavanatte : minute et mise au net.
Cote
1 C 60
 Date- Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chavanatte : minute et mise au net.
Résultat n°52
Thiancourt : minute et mise au net.

2 medias

Thiancourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 133
 Date- Lieu
Thiancourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Thiancourt : minute et mise au net.
Résultat n°53
Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.
Cote
1 C 118
 Date- Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Phaffans : minute et mise au net.
Résultat n°54
Grandvillars : minute et mise au net.

2 medias

Grandvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 90
 Date- Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grandvillars : minute et mise au net.
Résultat n°55
Leupe : minute et mise au net.

2 medias

Leupe : minute et mise au net.
Cote
1 C 102
 Date- Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Leupe : minute et mise au net.
Résultat n°56
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Cote
1 C 128
 Date- Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Résultat n°57
Belfort : minute et mise au net.

2 medias

Belfort : minute et mise au net.
Cote
1 C 48
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Belfort : minute et mise au net.
Résultat n°58
Morvillars : minute et mise au net.

2 medias

Morvillars : minute et mise au net.
Cote
1 C 109
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Morvillars : minute et mise au net.
Résultat n°59
Vourvenans : minute et mise au net.

2 medias

Vourvenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 143
 Date- Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vourvenans : minute et mise au net.
Résultat n°60
Lagrange : minute et mise au net.

2 medias

Lagrange : minute et mise au net.
Cote
1 C 96
 Date- Lieu
Lagrange (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lagrange : minute et mise au net.
Résultat n°61
Botans : minute et mise au net.

2 medias

Botans : minute et mise au net.
Cote
1 C 53
 Date- Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Botans : minute et mise au net.
Résultat n°62
Menoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Menoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 104
 Date- Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Menoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°63
Chèvremont : minute et mise au net.

2 medias

Chèvremont : minute et mise au net.
Cote
1 C 62
 Date- Lieu
Chèvremont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Chèvremont : minute et mise au net.
Résultat n°64
Normanvillars : cens, mise au net.

1 media

Normanvillars : cens, mise au net.
Cote
1 C 111
 Date- Lieu
Normanvillars (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Normanvillars : cens, mise au net.
Résultat n°65
Urcerey : minute et mise au net.

2 medias

Urcerey : minute et mise au net.
Cote
1 C 135
 Date- Lieu
Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Urcerey : minute et mise au net.
Résultat n°66
Vescemont : minute.

1 media

Vescemont : minute.
Cote
1 C 139
 Date- Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vescemont : minute.
Résultat n°67
Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

1 media

Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.
Cote
1 C 89
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.
Résultat n°68
Eguenigue : minute et mise au net.

2 medias

Eguenigue : minute et mise au net.
Cote
1 C 72
 Date- Lieu
Eguenigue (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Eguenigue : minute et mise au net.
Résultat n°69
Buc : minute et mise au net.

2 medias

Buc : minute et mise au net.
Cote
1 C 57
 Date- Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Buc : minute et mise au net.
Résultat n°70
Lepuix : minute.

1 media

Lepuix : minute.
Cote
1 C 100
 Date- Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lepuix : minute.
Résultat n°71
Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

1 media

Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.
Cote
1 C 97
 Date- Lieu
Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.
Résultat n°72
Essert : minute et mise au net.

2 medias

Essert : minute et mise au net.
Cote
1 C 75
 Date- Lieu
Essert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Essert : minute et mise au net.
Résultat n°73
Felon : minute et mise au net.

2 medias

Felon : minute et mise au net.
Cote
1 C 81
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Felon : minute et mise au net.
Résultat n°74
Sevenans : minute et mise au net.

2 medias

Sevenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 131
 Date- Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Sevenans : minute et mise au net.
Résultat n°75
Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

3 medias

Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Cote
1 C 77
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.
Résultat n°76
Reppe : minute et mise au net.

2 medias

Reppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 121
 Date- Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Reppe : minute et mise au net.
Résultat n°77
Bessoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Bessoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 50
 Date- Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bessoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°78
Brebotte : minute (1762), mise au net.

2 medias

Brebotte : minute (1762), mise au net.
Cote
1 C 55
 Date- Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Brebotte : minute (1762), mise au net.
Résultat n°79
Boron : minute et mise au net.

2 medias

Boron : minute et mise au net.
Cote
1 C 52
 Date- Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Boron : minute et mise au net.
Résultat n°80
Bretagne : mise au net.

1 media

Bretagne : mise au net.
Cote
1 C 56
 Date- Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Bretagne : mise au net.