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  1. Résultat n°1
    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    2 medias

    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 125

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
    Roppe : minute et mise au net.

    2 medias

    Roppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 123

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Roppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4
    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 76

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5
    Fontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Fontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 83

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6
    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    2 medias

    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 142

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    2 medias

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9
    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 95

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
    Moval : minute et mise au net.

    2 medias

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11
    Frais : minute et mise au net.

    2 medias

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12
    Sermamagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Sermamagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 130

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sermamagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13
    Meroux : mise au net.

    1 media

    Meroux : mise au net.

    Cote

    1 C 105

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14
    Evette : minute et mise au net.

    2 medias

    Evette : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 78

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Evette : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15
    Saint-André : mise au net.

    1 media

    Saint-André : mise au net.

    Cote

    1 C 126

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-André : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16
    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    2 medias

    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 51

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17
    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    2 medias

    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 61

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18
    Andelnans : minute et mise au net.

    2 medias

    Andelnans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 40

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Andelnans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19
    Denney : minute et mise au net.

    2 medias

    Denney : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 70

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Denney : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20
    Suarce : minute et mise au net.

    2 medias

    Suarce : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 132

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Suarce : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    2 medias

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22
    Foussemagne : minute et mise au net.

    2 medias

    Foussemagne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 85

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Foussemagne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23
    Cravanche : minute et mise au net.

    2 medias

    Cravanche : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 65

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Cravanche : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24
    Rougegoutte : minute.

    2 medias

    Rougegoutte : minute.

    Cote

    1 C 124

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougegoutte : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25
    Delle : minute et mise au net.

    2 medias

    Delle : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 69

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Delle : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26
    Petitmagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Petitmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 117

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27
    Trétudans : minute et mise au net.

    2 medias

    Trétudans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 134

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Trétudans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28
    Vézelois : mise au net.

    1 media

    Vézelois : mise au net.

    Cote

    1 C 141

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vézelois : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29
    Chaux : minute et mise au net.

    2 medias

    Chaux : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 59

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chaux : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30
    Montbouton : minute et mise au net.

    2 medias

    Montbouton : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 107

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Montbouton : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31
    Grosmagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Grosmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 91

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32
    Banvillars : minute et mise au net.

    2 medias

    Banvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 46

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Banvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33
    Dorans : minute et mise au net.

    2 medias

    Dorans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 71

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Dorans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34
    Argiésans : minute et mise au net.

    2 medias

    Argiésans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 43

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Argiésans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35
    Novillard : minute et mise au net.

    2 medias

    Novillard : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 112

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Novillard : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36
    Grosne : minute et mise au net.

    2 medias

    Grosne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 92

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37
    Offemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Offemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 113

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Offemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38
    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 122

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39
    Meroux et Vézelois : minute.

    1 media

    Meroux et Vézelois : minute.

    Cote

    1 C 106

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux et Vézelois : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40
    Florimont : minute et mise au net.

    2 medias

    Florimont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 82

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Florimont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort