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  1. Résultat n°1
    Andelnans : minute et mise au net.

    2 medias

    Andelnans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 40

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Andelnans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Angeot : minute et mise au net.

    2 medias

    Angeot : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 41

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Angeot : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
    Anjoutey : minute et mise au net.

    2 medias

    Anjoutey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 42

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Anjoutey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4
    Argiésans : minute et mise au net.

    2 medias

    Argiésans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 43

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Argiésans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5
    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

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    Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 44

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6
    Auxelles-Haut : minute et mise au net.

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    Auxelles-Haut : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 45

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Auxelles-Haut : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7
    Banvillars : minute et mise au net.

    2 medias

    Banvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 46

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Banvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8
    Bavilliers : minute.

    1 media

    Bavilliers : minute.

    Cote

    1 C 47

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bavilliers : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9
    Belfort : minute et mise au net.

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    Belfort : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 48

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Belfort : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
    Bermont : minute et mise au net.

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    Bermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 49

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11
    Bessoncourt : minute et mise au net.

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    Bessoncourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 50

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bessoncourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12
    Bethonvilliers : minute et mise au net.

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    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 51

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13
    Boron : minute et mise au net.

    2 medias

    Boron : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 52

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Boron : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14
    Botans : minute et mise au net.

    2 medias

    Botans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 53

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Botans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15
    Bourogne : minute et mise au net.

    2 medias

    Bourogne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 54

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bourogne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16
    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    2 medias

    Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Cote

    1 C 55

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Brebotte : minute (1762), mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17
    Bretagne : mise au net.

    1 media

    Bretagne : mise au net.

    Cote

    1 C 56

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bretagne : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18
    Buc : minute et mise au net.

    2 medias

    Buc : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 57

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Buc : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19
    Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

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    Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 58

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20
    Chaux : minute et mise au net.

    2 medias

    Chaux : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 59

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chaux : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort