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104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vourvenans : minute et mise au net.

    2 medias

    Vourvenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 143

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vourvenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    2 medias

    Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 142

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Villars-le-Sec : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
    Vézelois : mise au net.

    1 media

    Vézelois : mise au net.

    Cote

    1 C 141

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vézelois : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4
    Vétrigne : minute et mise au net.

    2 medias

    Vétrigne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 140

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vétrigne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5
    Vescemont : minute.

    1 media

    Vescemont : minute.

    Cote

    1 C 139

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vescemont : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6
    Vellescot : minute et mise au net.

    2 medias

    Vellescot : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 138

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vellescot : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7
    Vauthiermont : minute et mise au net.

    2 medias

    Vauthiermont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 137

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vauthiermont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8
    Valdoie : minute et mise au net.

    2 medias

    Valdoie : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 136

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Valdoie : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9
    Urcerey : minute et mise au net.

    2 medias

    Urcerey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 135

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Urcerey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10
    Trétudans : minute et mise au net.

    2 medias

    Trétudans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 134

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Trétudans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11
    Thiancourt : minute et mise au net.

    2 medias

    Thiancourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 133

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Thiancourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12
    Suarce : minute et mise au net.

    2 medias

    Suarce : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 132

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Suarce : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13
    Sevenans : minute et mise au net.

    2 medias

    Sevenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 131

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sevenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14
    Sermamagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Sermamagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 130

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Sermamagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15
    Salbert : minute et mise au net.

    2 medias

    Salbert : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 129

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Salbert : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16
    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    2 medias

    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 128

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17
    Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    2 medias

    Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 127

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18
    Saint-André : mise au net.

    1 media

    Saint-André : mise au net.

    Cote

    1 C 126

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-André : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19
    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    2 medias

    Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 125

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20
    Rougegoutte : minute.

    2 medias

    Rougegoutte : minute.

    Cote

    1 C 124

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Rougegoutte : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21
    Roppe : minute et mise au net.

    2 medias

    Roppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 123

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Roppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22
    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 122

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23
    Reppe : minute et mise au net.

    2 medias

    Reppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 121

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Reppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24
    Recouvrance : minute et mise au net.

    2 medias

    Recouvrance : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 120

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Recouvrance : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25
    Réchésy : minute et mise au net.

    2 medias

    Réchésy : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 119

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Réchésy : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26
    Phaffans : minute et mise au net.

    2 medias

    Phaffans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 118

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Phaffans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27
    Petitmagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Petitmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 117

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28
    Petitefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Petitefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 116

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29
    Petit-Croix : minute et mise au net.

    2 medias

    Petit-Croix : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 115

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petit-Croix : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31
    Offemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Offemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 113

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Offemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32
    Novillard : minute et mise au net.

    2 medias

    Novillard : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 112

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Novillard : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33
    Normanvillars : cens, mise au net.

    1 media

    Normanvillars : cens, mise au net.

    Cote

    1 C 111

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Normanvillars : cens, mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34
    Moval : minute et mise au net.

    2 medias

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35
    Morvillars : minute et mise au net.

    2 medias

    Morvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 109

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Morvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36
    Montreux-Château : minute et mise au net.

    2 medias

    Montreux-Château : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 108

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Montreux-Château : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37
    Montbouton : minute et mise au net.

    2 medias

    Montbouton : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 107

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Montbouton : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38
    Meroux et Vézelois : minute.

    1 media

    Meroux et Vézelois : minute.

    Cote

    1 C 106

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux et Vézelois : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39
    Meroux : mise au net.

    1 media

    Meroux : mise au net.

    Cote

    1 C 105

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Meroux : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40
    Menoncourt : minute et mise au net.

    2 medias

    Menoncourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 104

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Menoncourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41
    Leval : minute et mise au net.

    2 medias

    Leval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 103

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Leval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42
    Leupe : minute et mise au net.

    2 medias

    Leupe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 102

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Leupe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43
    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    2 medias

    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 101

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44
    Lepuix : minute.

    1 media

    Lepuix : minute.

    Cote

    1 C 100

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45
    Lebetain : minute et mise au net.

    2 medias

    Lebetain : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 99

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lebetain : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46
    Larivière : minute et mise au net.

    2 medias

    Larivière : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 98

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Larivière : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47
    Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    1 media

    Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    Cote

    1 C 97

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lamadeleine-Val-des-Anges : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48
    Lagrange : minute et mise au net.

    2 medias

    Lagrange : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 96

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lagrange : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49
    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 95

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50
    Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    2 medias

    Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 94

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51
    Joncherey : minute et mise au net.

    2 medias

    Joncherey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 93

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Joncherey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52
    Grosne : minute et mise au net.

    2 medias

    Grosne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 92

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53
    Grosmagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Grosmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 91

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grosmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54
    Grandvillars : minute et mise au net.

    2 medias

    Grandvillars : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 90

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Grandvillars : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55
    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    1 media

    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 89

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56
    Giromagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Giromagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 88

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Giromagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58
    Frais : minute et mise au net.

    2 medias

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59
    Foussemagne : minute et mise au net.

    2 medias

    Foussemagne : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 85

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Foussemagne : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60
    Fontenelle : minute et mise au net.

    2 medias

    Fontenelle : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 84

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontenelle : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61
    Fontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Fontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 83

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62
    Florimont : minute et mise au net.

    2 medias

    Florimont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 82

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Florimont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63
    Felon : minute et mise au net.

    2 medias

    Felon : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 81

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Felon : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64
    Fêches-l'Eglise : minute.

    1 media

    Fêches-l'Eglise : minute.

    Cote

    1 C 80

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fêches-l'Eglise : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65
    Faverois : minute et mise au net.

    2 medias

    Faverois : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 79

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Faverois : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66
    Evette : minute et mise au net.

    2 medias

    Evette : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 78

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Evette : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67
    Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    3 medias

    Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    Cote

    1 C 77

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68
    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    2 medias

    Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 76

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Etueffont-Bas : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69
    Essert : minute et mise au net.

    2 medias

    Essert : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 75

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Essert : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    2 medias

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71
    Eloie : minute et mise au net.

    2 medias

    Eloie : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 73

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eloie : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72
    Eguenigue : minute et mise au net.

    2 medias

    Eguenigue : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 72

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eguenigue : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73
    Dorans : minute et mise au net.

    2 medias

    Dorans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 71

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Dorans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74
    Denney : minute et mise au net.

    2 medias

    Denney : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 70

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Denney : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75
    Delle : minute et mise au net.

    2 medias

    Delle : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 69

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Delle : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76
    Danjoutin : minute et mise au net.

    2 medias

    Danjoutin : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 68

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Danjoutin : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77
    Cunelières : minute et mise au net.

    2 medias

    Cunelières : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 67

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Cunelières : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78
    Croix : minute et mise au net.

    2 medias

    Croix : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 66

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Croix : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79
    Cravanche : minute et mise au net.

    2 medias

    Cravanche : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 65

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Cravanche : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80
    Courtelevant : minute et mise au net.

    2 medias

    Courtelevant : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 64

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Courtelevant : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort