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  1. Résultat n°1

    1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Cote

    2 E 2/438

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  2. Résultat n°2

    Ackermann Yves.

    Date

    1933-1940

    Cote

    8 U 68

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Yves.
  3. Résultat n°3

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  4. Résultat n°4

    26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Cote

    2 E 9/282

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  5. Résultat n°5

    31 août 1812-23 mai 1815.

    Cote

    2 E 6/246

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 31 août 1812-23 mai 1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  6. Résultat n°6

    26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Cote

    2 E 9/281

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  7. Résultat n°7

    Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900-1912

    Cote

    8 U 80

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Touvet Léon Dominique.
  8. Résultat n°8

    Roland Jean-Baptiste. 

    Date

    An XIV-1837

    Cote

    8 U 42

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Jean-Baptiste. 
  9. Résultat n°9

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  10. Résultat n°10

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Cote

    2 E 6/261

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  11. Résultat n°11

    1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Cote

    2 E 8/411

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  12. Résultat n°12

    Philippeau Jospeh.

    Date

    1927-1930

    Cote

    8 U 55

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Jospeh.
  13. Résultat n°13

    Lardier Charles.

    Date

    1839-1855

    Cote

    8 U 15

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles.
  14. Résultat n°14

    Raclot Jules. 

    Date

    1884-1896

    Cote

    8 U 29

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Raclot Jules. 
  15. Résultat n°15

    1775-1781

    Cote

    2 E 5/133

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1775-1781

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  16. Résultat n°16

    1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Cote

    2 E 8/404

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  17. Résultat n°17

    Muller Louis.

    Date

    1891-1892

    Cote

    8 U 103

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Muller Louis.
  18. Résultat n°18

    Keller Charles, Péquignot Séverin.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 13

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles, Péquignot Séverin.
  19. Résultat n°19

    Juillet 1890-8 février 1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  20. Résultat n°20

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  21. Résultat n°21

    1782-1788

    Cote

    2 E 5/134

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Montreux
    • François Xavier Perronne (6 septembre 1760-8 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1782-1788

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  22. Résultat n°22

    1812-septembre 1834.

    Cote

    2 E 3/253

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Répertoires.
    • 1812-septembre 1834.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  23. Résultat n°23

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  24. Résultat n°24

    janvier 1910-avril 1918

    Cote

    2 E 9/284

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • janvier 1910-avril 1918

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  25. Résultat n°25

    Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 

    Date

    1897-1900

    Cote

    8 U 88

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 
  26. Résultat n°26

    Degé Pierre, Meny Edouard.

    Date

    1844

    Cote

    8 U 17

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre, Meny Edouard.
  27. Résultat n°27

    16 mai 1837-12 août 1841.

    Cote

    2 E 8/401

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 16 mai 1837-12 août 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  28. Résultat n°28

    26 mai 1932-2 avril 1938​

    Cote

    2 E 7/241

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 26 mai 1932-2 avril 1938​

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  29. Résultat n°29

    Charbonnier Jean-Pierre fils.

    Date

    1839-1866

    Cote

    8 U 70

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre fils.
  30. Résultat n°30

    29 mars 1849-29 mars 1855.

    Cote

    2 E 6/259

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 29 mars 1849-29 mars 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  31. Résultat n°31

    Monnin Maurice.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 U 108

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Monnin Maurice.
  32. Résultat n°32

    Ruhlmann.

    Date

    1940

    Cote

    8 U 82

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Ruhlmann.
  33. Résultat n°33

    28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Cote

    2 E 6/253

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  34. Résultat n°34

    Ackermann Pierre.

    Date

    1896-1932

    Cote

    8 U 67

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Pierre.
  35. Résultat n°35

    Ricklin, Pfulb Georges.

    Date

    1905

    Cote

    8 U 95

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin, Pfulb Georges.
  36. Résultat n°36

    Flick Félix.

    Date

    1878-1887

    Cote

    8 U 102

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Flick Félix.
  37. Résultat n°37

    28 juin 1920-15 avril 1926

    Cote

    2 E 7/239

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 28 juin 1920-15 avril 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  38. Résultat n°38

    Lavezzari Ildefonce. 

    Date

    1857-1862

    Cote

    8 U 93

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Lavezzari Ildefonce. 
  39. Résultat n°39

    2 octobre 1816 - 31 décembre 1828.

    Cote

    2 E 2/440

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 2 octobre 1816 - 31 décembre 1828.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  40. Résultat n°40

    Triponé Florentin, Lardier Charles.

    Date

    1837

    Cote

    8 U 12

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé Florentin, Lardier Charles.
  41. Résultat n°41

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  42. Résultat n°42

    30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Cote

    2 E 9/272

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  43. Résultat n°43

    27 juillet 1844-3 septembre 1859.

    Cote

    2 E 3/255

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Répertoires.
    • 27 juillet 1844-3 septembre 1859.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  44. Résultat n°44

    21 avril 1885-23 mars 1891.

    Cote

    2 E 8/408

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 21 avril 1885-23 mars 1891.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  45. Résultat n°45

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  46. Résultat n°46

    3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Cote

    2 E 9/275

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  47. Résultat n°47

    1er août 1871-31 décembre 1880.

    Cote

    2 E 8/406

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er août 1871-31 décembre 1880.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  48. Résultat n°48

    15 février 1911-25 juin 1920

    Cote

    2 E 7/238

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 15 février 1911-25 juin 1920

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  49. Résultat n°49

    Octobre 1906-13 février 1911

    Cote

    2 E 7/237

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Octobre 1906-13 février 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  50. Résultat n°50

    Benoit-Barnet Alix. 

    Date

    1886-1892

    Cote

    8 U 30

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Benoit-Barnet Alix. 
  51. Résultat n°51

    Vuidard Charles Marie.

    Date

    1874-1902

    Cote

    8 U 26

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Vuidard Charles Marie.
  52. Résultat n°52

    Répertoires des actes reçus par Léonard Joseph Lajanne.

    Date

    1791-an XI

    Cote

    2 E 4/568

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Répertoires des actes reçus par Léonard Joseph Lajanne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  53. Résultat n°53

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  54. Résultat n°54

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  55. Résultat n°55

    Philippeau Joseph, Kauffmann René.

    Date

    1931

    Cote

    8 U 56

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Joseph, Kauffmann René.
  56. Résultat n°56

    2 janvier 1829 - 21 juillet 1839.

    Cote

    2 E 2/441

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 2 janvier 1829 - 21 juillet 1839.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  57. Résultat n°57

    29 mai 1885-10 janvier 1894.

    Cote

    2 E 3/260

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Répertoires.
    • 29 mai 1885-10 janvier 1894.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  58. Résultat n°58

    13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Cote

    2 E 9/285

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  59. Résultat n°59

    Répertoires.

    Date

    1791-1814

    Cote

    2 E 8/421

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  60. Résultat n°60

    19 mars 1878 - 30 avril 1888.

    Cote

    2 E 2/448

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 19 mars 1878 - 30 avril 1888.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  61. Résultat n°61

    30 mars 1855-12 février 1867.

    Cote

    2 E 6/260

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 30 mars 1855-12 février 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  62. Résultat n°62

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  63. Résultat n°63

    1er mai 1888 - 31 décembre 1906.

    Cote

    2 E 2/449

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er mai 1888 - 31 décembre 1906.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  64. Résultat n°64

    Boulanger et Henryon.

    Date

    1931

    Cote

    8 U 110

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boulanger et Henryon.
  65. Résultat n°65

    Répertoires.

    Date

    an V-août 1816

    Cote

    2 E 3/18

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Bourogne.
    • Jean-Claude Monnier (1780- 1819)
    • Répertoires.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  66. Résultat n°66

    3 février 1903-31 décembre 1909.

    Cote

    2 E 9/283

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 février 1903-31 décembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  67. Résultat n°67

    19 mars 1885-26 juin 1889.

    Cote

    2 E 9/280

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 mars 1885-26 juin 1889.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  68. Résultat n°68

    10 avril 1836-17 avril 1838.

    Cote

    2 E 6/255

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 10 avril 1836-17 avril 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  69. Résultat n°69

    Gaudemet Charles Antoine.

    Date

    1864-1873

    Cote

    8 U 23

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Gaudemet Charles Antoine.
  70. Résultat n°70

    Jeanningros Louis Paul.

    Date

    1903-1919

    Cote

    8 U 34

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Jeanningros Louis Paul.
  71. Résultat n°71

    Lardier Charles, Choffez Jean-Claude.

    Date

    1856

    Cote

    8 U 20

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Lardier Charles, Choffez Jean-Claude.
  72. Résultat n°72

    21 février 1868-29 juin 1876.

    Cote

    2 E 3/258

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Répertoires.
    • 21 février 1868-29 juin 1876.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  73. Résultat n°73

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  74. Résultat n°74

    3 septembre 1835-25 juillet 1844.

    Cote

    2 E 3/254

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Répertoires.
    • 3 septembre 1835-25 juillet 1844.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  75. Résultat n°75

    Benoit.

    Date

    1897

    Cote

    8 U 78

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Benoit.
  76. Résultat n°76

    1762-1772

    Cote

    2 E 5/55

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils (4 janvier 1762-11 ventôse...
    • Répertoires.
    • 1762-1772

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  77. Résultat n°77

    16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Cote

    2 E 6/249

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  78. Résultat n°78

    Steiger Joseph. 

    Date

    1863-1896

    Cote

    8 U 87

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph. 
  79. Résultat n°79

    17 avril 1838-2 juin 1840.

    Cote

    2 E 6/256

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 17 avril 1838-2 juin 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  80. Résultat n°80

    Michel Emile. 

    Date

    1892-1912

    Cote

    8 U 104

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Michel Emile.