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  • 1

    13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Cote

    2 E 9/285

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 2

    janvier 1910-avril 1918

    Cote

    2 E 9/284

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • janvier 1910-avril 1918

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 3

    3 février 1903-31 décembre 1909.

    Cote

    2 E 9/283

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 février 1903-31 décembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 4

    26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Cote

    2 E 9/282

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 5

    26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Cote

    2 E 9/281

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 6

    19 mars 1885-26 juin 1889.

    Cote

    2 E 9/280

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 mars 1885-26 juin 1889.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 7

    22 mars 1881-19 mars 1885.

    Cote

    2 E 9/279

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 mars 1881-19 mars 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 8

    17 avril 1877-22 mars 1881.

    Cote

    2 E 9/278

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 17 avril 1877-22 mars 1881.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 9

    31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Cote

    2 E 9/277

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 10

    15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Cote

    2 E 9/276

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 11

    3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Cote

    2 E 9/275

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 12

    14 avril 1859-3 mai 1862.

    Cote

    2 E 9/274

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 avril 1859-3 mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 13

    18 mars 1856-14 avril 1859.

    Cote

    2 E 9/273

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 18 mars 1856-14 avril 1859.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 14

    30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Cote

    2 E 9/272

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 15

    22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Cote

    2 E 9/271

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 16

    14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Cote

    2 E 9/270

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 17

    19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Cote

    2 E 9/269

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 18

    Répertoires.

    Date

    1791-1814

    Cote

    2 E 8/421

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 19

    2 juillet 1906-3 février 1911.

    Cote

    2 E 8/412

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 2 juillet 1906-3 février 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 20

    1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Cote

    2 E 8/411

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.