Filtrer les résultats
Multimédias
  • 211
Nom de l'inventaire
  • 109
  • 18
  • 17
  • 14
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 109
  • 109
  • 84
  • 42
  • 30
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 43
  • 168
  • 100
Sujets
  • 211
  • 211
  • 211
  • 109
Typologies
  • 211
Collectivités
  • 109
  • 109
  • 18
  • 17
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  2. Résultat n°2

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  3. Résultat n°3

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  4. Résultat n°4

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  5. Résultat n°5

    Schoffit Georges Xavier. 

    Date

    1913-1937

    Cote

    8 U 81

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Schoffit Georges Xavier. 
  6. Résultat n°6

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  7. Résultat n°7

    Couvreur Victor à Belfort.

    Date

    1909-1937

    Cote

    8 U 37

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Couvreur Victor à Belfort.
  8. Résultat n°8

    Bonnefoy François Marie.

    Date

    Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903

    Cote

    8 U 33

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Bonnefoy François Marie.
  9. Résultat n°9

    Magnie Marie Théophile.

    Date

    1893-1907

    Cote

    8 U 31

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Magnie Marie Théophile.
  10. Résultat n°10

    Muller Eugène. 

    Date

    1881-1898

    Cote

    8 U 28

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Muller Eugène. 
  11. Résultat n°11

    Maillard Antoine.

    Date

    1878-1884

    Cote

    8 U 27

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Maillard Antoine.
  12. Résultat n°12

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  13. Résultat n°13

    Erard François Auguste.

    Date

    1862-1867

    Cote

    8 U 22

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard François Auguste.
  14. Résultat n°14

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  15. Résultat n°15

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  16. Résultat n°16

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  17. Résultat n°17

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  18. Résultat n°18

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  19. Résultat n°19

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  20. Résultat n°20

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  21. Résultat n°21

    13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Cote

    2 E 9/285

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 13 octobre 1922-26 décembre 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  22. Résultat n°22

    janvier 1910-avril 1918

    Cote

    2 E 9/284

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • janvier 1910-avril 1918

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  23. Résultat n°23

    3 février 1903-31 décembre 1909.

    Cote

    2 E 9/283

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 février 1903-31 décembre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  24. Résultat n°24

    26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Cote

    2 E 9/282

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juillet 1894-31 janvier 1903.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  25. Résultat n°25

    26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Cote

    2 E 9/281

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 26 juin 1889-26 juillet 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  26. Résultat n°26

    19 mars 1885-26 juin 1889.

    Cote

    2 E 9/280

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 mars 1885-26 juin 1889.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  27. Résultat n°27

    22 mars 1881-19 mars 1885.

    Cote

    2 E 9/279

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 mars 1881-19 mars 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  28. Résultat n°28

    17 avril 1877-22 mars 1881.

    Cote

    2 E 9/278

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 17 avril 1877-22 mars 1881.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  29. Résultat n°29

    31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Cote

    2 E 9/277

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 31 octobre 1873-17 avril 1877.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  30. Résultat n°30

    15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Cote

    2 E 9/276

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 15 octobre 1864-27 octobre 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  31. Résultat n°31

    3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Cote

    2 E 9/275

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 3 mai 1862-15 octobre 1864.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  32. Résultat n°32

    14 avril 1859-3 mai 1862.

    Cote

    2 E 9/274

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 avril 1859-3 mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  33. Résultat n°33

    18 mars 1856-14 avril 1859.

    Cote

    2 E 9/273

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 18 mars 1856-14 avril 1859.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  34. Résultat n°34

    30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Cote

    2 E 9/272

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 30 décembre 1850-18 mars 1856.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  35. Résultat n°35

    22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Cote

    2 E 9/271

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 22 juin 1844-30 décembre 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  36. Résultat n°36

    14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Cote

    2 E 9/270

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 14 décembre 1831-22 juin 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  37. Résultat n°37

    19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Cote

    2 E 9/269

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Répertoires.
    • décembre 1807-21 juillet 1808 ; 12 février 1811-19...
    • 19 octobre 1812-14 décembre 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  38. Résultat n°38

    Répertoires.

    Date

    1791-1814

    Cote

    2 E 8/421

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  39. Résultat n°39

    2 juillet 1906-3 février 1911.

    Cote

    2 E 8/412

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 2 juillet 1906-3 février 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  40. Résultat n°40

    1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Cote

    2 E 8/411

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  41. Résultat n°41

    1er octobre 1896-30 novembre 1901.

    Cote

    2 E 8/410

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er octobre 1896-30 novembre 1901.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  42. Résultat n°42

    24 mars 1891-30 septembre 1896.

    Cote

    2 E 8/409

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 24 mars 1891-30 septembre 1896.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  43. Résultat n°43

    21 avril 1885-23 mars 1891.

    Cote

    2 E 8/408

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 21 avril 1885-23 mars 1891.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  44. Résultat n°44

    1er janvier 1880-20 avril 1885.

    Cote

    2 E 8/407

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1880-20 avril 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  45. Résultat n°45

    1er août 1871-31 décembre 1880.

    Cote

    2 E 8/406

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er août 1871-31 décembre 1880.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  46. Résultat n°46

    1er mai 1862-1er août 1871.

    Cote

    2 E 8/405

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er mai 1862-1er août 1871.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  47. Résultat n°47

    1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Cote

    2 E 8/404

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  48. Résultat n°48

    1er mai 1850-1er juillet 1855.

    Cote

    2 E 8/403

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er mai 1850-1er juillet 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  49. Résultat n°49

    13 août 1841-1er mai 1850.

    Cote

    2 E 8/402

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 13 août 1841-1er mai 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  50. Résultat n°50

    16 mai 1837-12 août 1841.

    Cote

    2 E 8/401

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 16 mai 1837-12 août 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  51. Résultat n°51

    26 mai 1932-2 avril 1938​

    Cote

    2 E 7/241

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 26 mai 1932-2 avril 1938​

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  52. Résultat n°52

    16 avril 1926-25 mai 1932

    Cote

    2 E 7/240

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 16 avril 1926-25 mai 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  53. Résultat n°53

    28 juin 1920-15 avril 1926

    Cote

    2 E 7/239

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 28 juin 1920-15 avril 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  54. Résultat n°54

    15 février 1911-25 juin 1920

    Cote

    2 E 7/238

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 15 février 1911-25 juin 1920

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  55. Résultat n°55

    Octobre 1906-13 février 1911

    Cote

    2 E 7/237

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Octobre 1906-13 février 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  56. Résultat n°56

    12 avril 1904-30 septembre 1906

    Cote

    2 E 7/236

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 12 avril 1904-30 septembre 1906

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  57. Résultat n°57

    13 janvier 1900-12 avril 1904

    Cote

    2 E 7/235

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 13 janvier 1900-12 avril 1904

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  58. Résultat n°58

    8 février 1893-13 janvier 1900

    Cote

    2 E 7/234

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 8 février 1893-13 janvier 1900

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  59. Résultat n°59

    Juillet 1890-8 février 1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  60. Résultat n°60

    6 novembre 1886-27 juin 1890

    Cote

    2 E 7/232

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 6 novembre 1886-27 juin 1890

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  61. Résultat n°61

    27 février 1883-6 novembre 1886

    Cote

    2 E 7/231

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 27 février 1883-6 novembre 1886

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  62. Résultat n°62

    28 juin 1857-15 décembre 1862

    Cote

    2 E 7/230

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 28 juin 1857-15 décembre 1862

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  63. Résultat n°63

    9 décembre 1818-4 août 1855

    Cote

    2 E 7/229

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 9 décembre 1818-4 août 1855

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  64. Résultat n°64

    15 juin 1878-14 octobre 1884.

    Cote

    2 E 6/263

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 15 juin 1878-14 octobre 1884.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  65. Résultat n°65

    1er avril 1873-15 juin 1878.

    Cote

    2 E 6/262

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 1er avril 1873-15 juin 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  66. Résultat n°66

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Cote

    2 E 6/261

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  67. Résultat n°67

    30 mars 1855-12 février 1867.

    Cote

    2 E 6/260

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 30 mars 1855-12 février 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  68. Résultat n°68

    29 mars 1849-29 mars 1855.

    Cote

    2 E 6/259

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 29 mars 1849-29 mars 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  69. Résultat n°69

    28 mars 1843-28 mars 1849.

    Cote

    2 E 6/258

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 28 mars 1843-28 mars 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  70. Résultat n°70

    2 juin 1840-28 mars 1843.

    Cote

    2 E 6/257

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 2 juin 1840-28 mars 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  71. Résultat n°71

    17 avril 1838-2 juin 1840.

    Cote

    2 E 6/256

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 17 avril 1838-2 juin 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  72. Résultat n°72

    10 avril 1836-17 avril 1838.

    Cote

    2 E 6/255

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 10 avril 1836-17 avril 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  73. Résultat n°73

    23 janvier 1834-9 avril 1836.

    Cote

    2 E 6/254

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 23 janvier 1834-9 avril 1836.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  74. Résultat n°74

    28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Cote

    2 E 6/253

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  75. Résultat n°75

    24 mai 1830-28 mai 1832.

    Cote

    2 E 6/252

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 24 mai 1830-28 mai 1832.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  76. Résultat n°76

    23 septembre 1827-2 mai 1830.

    Cote

    2 E 6/251

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 23 septembre 1827-2 mai 1830.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  77. Résultat n°77

    25 janvier 1825-23 septembre 1827.

    Cote

    2 E 6/250

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 25 janvier 1825-23 septembre 1827.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  78. Résultat n°78

    16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Cote

    2 E 6/249

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  79. Résultat n°79

    6 septembre 1819-16 avril 1821.

    Cote

    2 E 6/248

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 6 septembre 1819-16 avril 1821.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  80. Résultat n°80

    27 décembre 1816-6 septembre 1819.

    Cote

    2 E 6/247

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 27 décembre 1816-6 septembre 1819.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.