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Résultats de la recherche

  • 1

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  • 2

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  • 3

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  • 4

    16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Date

    Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924

    Cote

    3 Q 3/148

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Date

    Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    3 Q 3/239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Date

    Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924

    Cote

    3 Q 3/147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    12 avril 1905 - 31 décembre 1905

    Date

    Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905

    Cote

    3 Q 43/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
  • 9

    1er septembre 1876 - 22 août 1877

    Date

    Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877

    Cote

    3 Q 43/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
  • 10

    18 janvier 1860 - 11 mars 1861

    Date

    Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861

    Cote

    3 Q 18/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
  • 11

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  • 12

    2 novembre 1841 - 23 août 1843

    Date

    Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843

    Cote

    3 Q 43/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
  • 13

    2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Date

    Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903

    Cote

    3 Q 3/90

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    15 novembre 1858 - 18 janvier 1860

    Date

    Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860

    Cote

    3 Q 18/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
  • 15

    6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)

    Date

    Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902

    Cote

    3 Q 34/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
  • 16

    14 septembre 1807 - 8 février 1809

    Date

    Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809

    Cote

    3 Q 18/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
  • 17

    6 décembre 1875 - 1er septembre 1876

    Date

    Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876

    Cote

    3 Q 43/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
  • 18

    13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII

    Date

    Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII

    Cote

    3 Q 18/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
  • 19

    12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Date

    Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886

    Cote

    3 Q 3/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Date

    Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931

    Cote

    3 Q 3/169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 21

    10 février 1905 - 23 juin 1905

    Date

    Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905

    Cote

    3 Q 3/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 février 1905 - 23 juin 1905

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 22

    24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Date

    Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915

    Cote

    3 Q 3/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 23

    12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Date

    Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903

    Cote

    3 Q 3/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 24

    23 mars 1894 - 2 mars 1895

    Date

    Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895

    Cote

    3 Q 43/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
  • 25

    1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Date

    Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950

    Cote

    3 Q 3/246

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 26

    12 avril 1898 - 31 juillet 1898

    Date

    Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 43/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
  • 27

    20 décembre 1839 - 2 novembre 1841

    Date

    Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841

    Cote

    3 Q 43/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
  • 28

    1er juillet 1925 - 31 octobre 1925

    Date

    Entre le 1er juillet 1925 et le 31 octobre 1925

    Cote

    3 Q 3/151

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1925 - 31 octobre 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 29

    20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Date

    Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852

    Cote

    3 Q 3/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 30

    11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Date

    Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865

    Cote

    3 Q 3/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 31

    11 février 1834 - 9 juillet 1835

    Date

    Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835

    Cote

    3 Q 43/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
  • 32

    20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Date

    Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842

    Cote

    3 Q 3/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 33

    1er janvier 1907 - 31 décembre 1907

    Date

    1907

    Cote

    3 Q 43/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
  • 34

    1er mars 1922 - 26 décembre 1922

    Date

    Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 43/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
  • 35

    3 novembre 1905 - 5 mai 1906

    Date

    Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906

    Cote

    3 Q 18/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
  • 36

    1er octobre 1941 - 31 décembre 1941

    Date

    Entre le 1er octobre 1941 et le 31 décembre 1941

    Cote

    3 Q 3/206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1941 - 31 décembre 1941

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 37

    13 septembre 1929 - 31 décembre 1929

    Date

    Entre le 13 septembre 1929 et le 31 décembre 1929

    Cote

    3 Q 3/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 13 septembre 1929 - 31 décembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 38

    4 mars 1808 - 1er octobre 1809

    Date

    Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809

    Cote

    3 Q 43/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
  • 39

    26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Date

    Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888

    Cote

    3 Q 3/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 40

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953