Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
3 Q 18/33
1916
3 Q 43/87
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
3 Q 43/54
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
3 Q 3/148
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
3 Q 3/239
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
3 Q 3/264
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
3 Q 3/147
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
3 Q 43/76
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
3 Q 43/44
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
3 Q 18/43
3 Q 34/38
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
3 Q 43/23
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
3 Q 3/90
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860
3 Q 18/42
Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902
3 Q 34/29
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
3 Q 18/14
Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876
3 Q 43/43
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
3 Q 18/9
Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886
3 Q 3/55
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931
3 Q 3/169
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905
3 Q 3/95
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915
3 Q 3/124
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903
3 Q 3/88
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895
3 Q 43/61
Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950
3 Q 3/246
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898
3 Q 43/65
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
3 Q 43/22
Entre le 1er juillet 1925 et le 31 octobre 1925
3 Q 3/151
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
3 Q 3/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
3 Q 3/39
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
3 Q 43/18
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
3 Q 3/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1907
3 Q 43/78
Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922
3 Q 43/93
Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906
3 Q 18/100
Entre le 1er octobre 1941 et le 31 décembre 1941
3 Q 3/206
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 septembre 1929 et le 31 décembre 1929
3 Q 3/163
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
3 Q 43/9
Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888
3 Q 3/58
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1953
3 Q 43/124
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.
