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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  2. Résultat n°2

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  3. Résultat n°3

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  4. Résultat n°4

    16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Date

    Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924

    Cote

    3 Q 3/148

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Date

    Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    3 Q 3/239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Date

    Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924

    Cote

    3 Q 3/147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    12 avril 1905 - 31 décembre 1905

    Date

    Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905

    Cote

    3 Q 43/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
  9. Résultat n°9

    1er septembre 1876 - 22 août 1877

    Date

    Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877

    Cote

    3 Q 43/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
  10. Résultat n°10

    18 janvier 1860 - 11 mars 1861

    Date

    Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861

    Cote

    3 Q 18/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
  11. Résultat n°11

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  12. Résultat n°12

    2 novembre 1841 - 23 août 1843

    Date

    Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843

    Cote

    3 Q 43/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
  13. Résultat n°13

    2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Date

    Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903

    Cote

    3 Q 3/90

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    15 novembre 1858 - 18 janvier 1860

    Date

    Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860

    Cote

    3 Q 18/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
  15. Résultat n°15

    6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)

    Date

    Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902

    Cote

    3 Q 34/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
  16. Résultat n°16

    14 septembre 1807 - 8 février 1809

    Date

    Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809

    Cote

    3 Q 18/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
  17. Résultat n°17

    6 décembre 1875 - 1er septembre 1876

    Date

    Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876

    Cote

    3 Q 43/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
  18. Résultat n°18

    13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII

    Date

    Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII

    Cote

    3 Q 18/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
  19. Résultat n°19

    12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Date

    Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886

    Cote

    3 Q 3/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 septembre 1884 - 27 février 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Date

    Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931

    Cote

    3 Q 3/169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    10 février 1905 - 23 juin 1905

    Date

    Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905

    Cote

    3 Q 3/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 février 1905 - 23 juin 1905

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Date

    Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915

    Cote

    3 Q 3/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Date

    Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903

    Cote

    3 Q 3/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 12 novembre 1902 - 27 février 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    23 mars 1894 - 2 mars 1895

    Date

    Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895

    Cote

    3 Q 43/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
  25. Résultat n°25

    1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Date

    Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950

    Cote

    3 Q 3/246

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    12 avril 1898 - 31 juillet 1898

    Date

    Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 43/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
  27. Résultat n°27

    20 décembre 1839 - 2 novembre 1841

    Date

    Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841

    Cote

    3 Q 43/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
  28. Résultat n°28

    1er juillet 1925 - 31 octobre 1925

    Date

    Entre le 1er juillet 1925 et le 31 octobre 1925

    Cote

    3 Q 3/151

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1925 - 31 octobre 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Date

    Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852

    Cote

    3 Q 3/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Date

    Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865

    Cote

    3 Q 3/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 septembre 1863 - 16 août 1865

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    11 février 1834 - 9 juillet 1835

    Date

    Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835

    Cote

    3 Q 43/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
  32. Résultat n°32

    20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Date

    Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842

    Cote

    3 Q 3/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    1er janvier 1907 - 31 décembre 1907

    Date

    1907

    Cote

    3 Q 43/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
  34. Résultat n°34

    1er mars 1922 - 26 décembre 1922

    Date

    Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 43/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
  35. Résultat n°35

    3 novembre 1905 - 5 mai 1906

    Date

    Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906

    Cote

    3 Q 18/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
  36. Résultat n°36

    1er octobre 1941 - 31 décembre 1941

    Date

    Entre le 1er octobre 1941 et le 31 décembre 1941

    Cote

    3 Q 3/206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1941 - 31 décembre 1941

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    13 septembre 1929 - 31 décembre 1929

    Date

    Entre le 13 septembre 1929 et le 31 décembre 1929

    Cote

    3 Q 3/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 13 septembre 1929 - 31 décembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    4 mars 1808 - 1er octobre 1809

    Date

    Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809

    Cote

    3 Q 43/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
  39. Résultat n°39

    26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Date

    Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888

    Cote

    3 Q 3/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953
  41. Résultat n°41

    16 avril 1940 - 28 septembre 1940

    Date

    Entre le 16 avril 1940 et le 28 août 1940

    Cote

    3 Q 3/201

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 avril 1940 - 28 septembre 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  42. Résultat n°42

    11 février 1892 - 13 septembre 1892

    Date

    Entre le 11 février 1892 et le 13 septembre 1892

    Cote

    3 Q 3/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1892 - 13 septembre 1892

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    2 août 1926 - 31 décembre 1926

    Date

    Entre le 02 août 1926 et le 31 décembre 1926

    Cote

    3 Q 3/154

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 août 1926 - 31 décembre 1926

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  44. Résultat n°44

    23 novembre 1871 - 3 mai 1873

    Date

    Entre le 23 novembre 1871 et le 03 mai 1873

    Cote

    3 Q 3/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 23 novembre 1871 - 3 mai 1873

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  45. Résultat n°45

    1er juillet 1953 - 30 août 1953

    Date

    Entre le 1er juillet 1953 et le 30 août 1953

    Cote

    3 Q 3/261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1953 - 30 août 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)

    Date

    Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920

    Cote

    3 Q 34/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
  47. Résultat n°47

    3 janvier 1936 - 27 août 1936

    Date

    Entre le 03 janvier 1936 et le 27 août 1936

    Cote

    3 Q 18/143

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1936 - 27 août 1936
  48. Résultat n°48

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3 Q 43/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1946
  49. Résultat n°49

    16 août 1901 - 29 mars 1909

    Date

    Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909

    Cote

    3 Q 73/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 16 août 1901 - 29 mars 1909
  50. Résultat n°50

    12 avril 1869 - 25 février 1870

    Date

    Entre le 12 avril 1869 et le 25 février 1870

    Cote

    3 Q 18/51

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1869 - 25 février 1870
  51. Résultat n°51

    29 novembre 1836 - 31 mars 1838

    Date

    Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838

    Cote

    3 Q 43/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 29 novembre 1836 - 31 mars 1838
  52. Résultat n°52

    2 décembre 1911 - 13 avril 1912

    Date

    Entre le 02 novembre 1911 et le 12 avril 1912

    Cote

    3 Q 3/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 décembre 1911 - 13 avril 1912

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  53. Résultat n°53

    6 octobre 1931 - 23 juillet 1932

    Date

    Entre le 06 octobre 1931 et le 23 juillet 1932

    Cote

    3 Q 18/136

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 6 octobre 1931 - 23 juillet 1932
  54. Résultat n°54

    24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Date

    Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831

    Cote

    3 Q 3/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    1er novembre 1947 - 30 décembre 1947

    Date

    Entre le 1er novembre 1947 et le 30 décembre 1947

    Cote

    3 Q 3/235

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er novembre 1947 - 30 décembre 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  56. Résultat n°56

    3 octobre 1913 - 29 janvier 1914

    Date

    Entre le 03 octobre 1913 et le 29 janvier 1914

    Cote

    3 Q 3/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 3 octobre 1913 - 29 janvier 1914

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  57. Résultat n°57

    1er germinal an VII 5 germinal an VIII

    Date

    Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII

    Cote

    3 Q 18/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
  58. Résultat n°58

    10 janvier 1881 - 26 octobre 1881

    Date

    Entre le 10 janvier 1881 et le 26 octobre 1881

    Cote

    3 Q 43/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 10 janvier 1881 - 26 octobre 1881
  59. Résultat n°59

    22 janvier 1792 - 1er messidor an III

    Date

    Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795

    Cote

    3 Q 18/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
  60. Résultat n°60

    11 août 1891 - 19 juillet 1892

    Date

    Entre le 11 août 1891 et le 19 juillet 1892

    Cote

    3 Q 18/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 11 août 1891 - 19 juillet 1892
  61. Résultat n°61

    20 mai 1931 - 25 juillet 1931

    Date

    Entre le 20 mai 1931 et le 25 juillet 1931

    Cote

    3 Q 3/168

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 20 mai 1931 - 25 juillet 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  62. Résultat n°62

    2 janvier 1952 - 29 février 1952

    Date

    Entre le 02 janvier 1952 et le 29 février 1952

    Cote

    3 Q 3/254

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1952 - 29 février 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  63. Résultat n°63

    1956-février 1957

    Date

    Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1956-février 1957
  64. Résultat n°64

    15 octobre 1852 - 17 novembre 1853

    Date

    Entre le 15 octobre 1852 et le 17 novembre 1853

    Cote

    3 Q 18/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1852 - 17 novembre 1853
  65. Résultat n°65

    14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Date

    Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808

    Cote

    3 Q 3/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    2 juin 1834 - 23 juin 1836

    Date

    Entre le 02 juin 1834 et le 23 juin 1836

    Cote

    3 Q 18/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 2 juin 1834 - 23 juin 1836
  67. Résultat n°67

    1er septembre 1946 - 31 décembre 1946

    Date

    Entre le 1er septembre 1946 et le 31 décembre 1946

    Cote

    3 Q 3/231

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1946 - 31 décembre 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  68. Résultat n°68

    14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)

    Cote

    3 Q 34/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
  69. Résultat n°69

    1er janvier 1911 - 31 décembre 1911

    Date

    1911

    Cote

    3 Q 43/82

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1911 - 31 décembre 1911
  70. Résultat n°70

    10 janvier 1932 - 21 décembre 1932

    Date

    1932

    Cote

    3 Q 43/103

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 10 janvier 1932 - 21 décembre 1932
  71. Résultat n°71

    24 août 1933 - 31 décembre 1933

    Date

    Entre le 24 août 1933 et le 31 décembre 1933

    Cote

    3 Q 3/175

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 août 1933 - 31 décembre 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  72. Résultat n°72

    1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Date

    Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828

    Cote

    3 Q 3/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  73. Résultat n°73

    1er janvier 1915 - 31 décembre 1915

    Date

    1915

    Cote

    3 Q 43/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1915 - 31 décembre 1915
  74. Résultat n°74

    20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)

    Date

    Entre le 20 avril 1910 et le 1er septembre 1911

    Cote

    3 Q 34/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)
  75. Résultat n°75

    1er mars 1920 - 21 juin 1920

    Date

    Entre le 1er mars 1920 et le 21 juin 1920

    Cote

    3 Q 3/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1920 - 21 juin 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  76. Résultat n°76

    4 octobre 1883 - 6 novembre 1884

    Date

    Entre le 04 octobre 1883 et le 06 novembre 1884

    Cote

    3 Q 18/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 4 octobre 1883 - 6 novembre 1884
  77. Résultat n°77

    5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Date

    Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955

    Cote

    3 Q 3/270

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  78. Résultat n°78

    14 avril 1862 - 10 septembre 1863

    Date

    Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863

    Cote

    3 Q 3/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 avril 1862 - 10 septembre 1863

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3 Q 43/109

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1938
  80. Résultat n°80

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    3 Q 43/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1954-1955