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  • 1

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1955
  • 2

    1er février 1889 29 octobre 1889

    Cote

    3 Q 3/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er février 1889 29 octobre 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    Manque

    Cote

    3 Q 43/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • Manque
  • 4

    6 janvier 1955 - 31 décembre 1955

    Date

    Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955

    Cote

    3 Q 18/172

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
  • 5

    1er janvier 1949 - 31 mars 1949

    Cote

    3 Q 3/240

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Date

    Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841

    Cote

    3 Q 3/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    30 juillet 1915 - 19 juillet 1916

    Date

    Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915

    Cote

    3 Q 18/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
  • 8

    1er octobre 1936 - 1er janvier 1937

    Date

    Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937

    Cote

    3 Q 3/186

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    Manque

    Cote

    3 Q 3/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    4 octobre 1955 - 29 décembre 1955

    Date

    Entre le 04 octobre 1955 et le 29 décembre 1955

    Cote

    3 Q 3/271

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 octobre 1955 - 29 décembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 11

    5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Date

    Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955

    Cote

    3 Q 3/270

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    1er avril 1955 - 30 juin 1955

    Date

    Entre le 1er avril 1955 et le 30 juin 1955

    Cote

    3 Q 3/269

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1955 - 30 juin 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 13

    1er janvier 1955 - 31 mars 1955

    Date

    Entre le 1er janvier 1955 et le 31 mars 1955

    Cote

    3 Q 3/268

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1955 - 31 mars 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    1954

    Date

    1954

    Cote

    3 Q 43/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1954
  • 15

    5 janvier 1954 - 31 décembre 1954

    Date

    Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954

    Cote

    3 Q 18/171

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
  • 16

    1er octobre 1954 - 31 décembre 1954

    Date

    Entre le 1er octobre 1954 et le 31 décembre 1954

    Cote

    3 Q 3/267

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1954 - 31 décembre 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 17

    1er juillet 1954 - 30 septembre 1954

    Date

    Entre le 1er juillet 1954 et le 30 septembre 1954

    Cote

    3 Q 3/266

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1954 - 30 septembre 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 18

    1er avril 1954 - 30 juin 1954

    Date

    Entre le 1er avril 1954 et le 30 juin 1954

    Cote

    3 Q 3/265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1954 - 30 juin 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953