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630 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1956-février 1957

    Date

    Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1956-février 1957
  2. Résultat n°2

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    3 Q 43/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1954-1955
  3. Résultat n°3

    1er février 1889 29 octobre 1889

    Cote

    3 Q 3/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er février 1889 29 octobre 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Manque

    Cote

    3 Q 43/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • Manque
  5. Résultat n°5

    6 janvier 1955 - 31 décembre 1955

    Date

    Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955

    Cote

    3 Q 18/172

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
  6. Résultat n°6

    1er janvier 1949 - 31 mars 1949

    Cote

    3 Q 3/240

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Date

    Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841

    Cote

    3 Q 3/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    30 juillet 1915 - 19 juillet 1916

    Date

    Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915

    Cote

    3 Q 18/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
  9. Résultat n°9

    1er octobre 1936 - 1er janvier 1937

    Date

    Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937

    Cote

    3 Q 3/186

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Manque

    Cote

    3 Q 3/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    4 octobre 1955 - 29 décembre 1955

    Date

    Entre le 04 octobre 1955 et le 29 décembre 1955

    Cote

    3 Q 3/271

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 octobre 1955 - 29 décembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Date

    Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955

    Cote

    3 Q 3/270

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1er avril 1955 - 30 juin 1955

    Date

    Entre le 1er avril 1955 et le 30 juin 1955

    Cote

    3 Q 3/269

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1955 - 30 juin 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1er janvier 1955 - 31 mars 1955

    Date

    Entre le 1er janvier 1955 et le 31 mars 1955

    Cote

    3 Q 3/268

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1955 - 31 mars 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    5 janvier 1954 - 31 décembre 1954

    Date

    Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954

    Cote

    3 Q 18/171

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
  16. Résultat n°16

    1er octobre 1954 - 31 décembre 1954

    Date

    Entre le 1er octobre 1954 et le 31 décembre 1954

    Cote

    3 Q 3/267

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1954 - 31 décembre 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1er juillet 1954 - 30 septembre 1954

    Date

    Entre le 1er juillet 1954 et le 30 septembre 1954

    Cote

    3 Q 3/266

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1954 - 30 septembre 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1er avril 1954 - 30 juin 1954

    Date

    Entre le 1er avril 1954 et le 30 juin 1954

    Cote

    3 Q 3/265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1954 - 30 juin 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Date

    Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954

    Cote

    3 Q 3/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953
  21. Résultat n°21

    1er novembre 1953 - 30 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er octobre 1953 et le 30 décembre 1953

    Cote

    3 Q 3/263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er novembre 1953 - 30 décembre 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    1er janvier 1953 - 29 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er janvier 1953 et le 29 décembre 1953

    Cote

    3 Q 18/170

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1953 - 29 décembre 1953
  23. Résultat n°23

    1er septembre 1953 - 31 octobre 1953

    Date

    Entre le 1er septembre 1953 et le 31 septembre 1953

    Cote

    3 Q 3/262

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1953 - 31 octobre 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    1er juillet 1953 - 30 août 1953

    Date

    Entre le 1er juillet 1953 et le 30 août 1953

    Cote

    3 Q 3/261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1953 - 30 août 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    2 avril 1953 - 30 juin 1953

    Date

    Entre le 02 avril 1953 et le 30 juin 1953

    Cote

    3 Q 3/260

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 avril 1953 - 30 juin 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    2 janvier 1953 - 1er avril 1953

    Date

    Entre le 02 janvier 1953 et le 1er avril 1953

    Cote

    3 Q 3/259

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1953 - 1er avril 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    1952

    Date

    1952

    Cote

    3 Q 43/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1952
  28. Résultat n°28

    1er octobre 1952 - 30 décembre 1952

    Date

    Entre le 1er octobre 1952 et le 30 décembre 1952

    Cote

    3 Q 3/258

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1952 - 30 décembre 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    3 janvier 1952 - 23 décembre 1952

    Date

    Entre le 03 janvier 1952 et le 23 décembre 1952

    Cote

    3 Q 18/169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1952 - 23 décembre 1952
  30. Résultat n°30

    1er juillet 1952 - 30 septembre 1952

    Date

    Entre le 1er juillet 1952 et le 30 septembre 1952

    Cote

    3 Q 3/257

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1952 - 30 septembre 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    2 mai 1952 - 30 juin 1952

    Date

    Entre le 02 mai 1952 et le 30 juin 1952

    Cote

    3 Q 3/256

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 mai 1952 - 30 juin 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    1er mars 1952 - 30 avril 1952

    Date

    Entre le 1er mars 1952 et le 30 avril 1952

    Cote

    3 Q 3/255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1952 - 30 avril 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    2 janvier 1952 - 29 février 1952

    Date

    Entre le 02 janvier 1952 et le 29 février 1952

    Cote

    3 Q 3/254

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1952 - 29 février 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1951

    Date

    1951

    Cote

    3 Q 43/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1951
  35. Résultat n°35

    3 janvier 1951 - 28 décembre 1951

    Date

    Entre le 03 janvier 1951 et le 28 décembre 1951

    Cote

    3 Q 18/168

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1951 - 28 décembre 1951
  36. Résultat n°36

    2 novembre 1951 - 28 décembre 1951

    Date

    Entre le 02 octobre 1951 et le 28 décembre 1951

    Cote

    3 Q 3/253

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1951 - 28 décembre 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    14 septembre 1951 - 31 octobre 1951

    Date

    Entre le 14 septembre 1951 et le 31 octobre 1951

    Cote

    3 Q 3/252

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 septembre 1951 - 31 octobre 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    1er juillet 1951 - 14 septembre 1951

    Date

    Entre le 1er juillet 1951 et le 14 septembre 1951

    Cote

    3 Q 3/251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1951 - 14 septembre 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1er avril 1951 30 juin 1951

    Date

    Entre le 1er avril 1951 et le 30 juin 1951

    Cote

    3 Q 3/250

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1951 30 juin 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    2 janvier 1951 - 31 mars 1951

    Date

    Entre le 02 janvier 1951 et le 31 mars 1951

    Cote

    3 Q 3/249

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1951 - 31 mars 1951

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  41. Résultat n°41

    1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 43/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1950
  42. Résultat n°42

    16 novembre 1950 - 31 décembre 1950

    Date

    Entre le 16 novembre 1950 et le 31 décembre 1950

    Cote

    3 Q 3/248

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 16 novembre 1950 - 31 décembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    30 juin 1950 - 23 décembre 1950

    Date

    Entre le 30 juin 1950 et le 23 décembre 1950

    Cote

    3 Q 18/167

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 30 juin 1950 - 23 décembre 1950
  44. Résultat n°44

    1er octobre 1950 - 15 novembre 1950

    Date

    Entre le 1er octobre 1950 et le 15 novembre 1950

    Cote

    3 Q 3/247

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1950 - 15 novembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  45. Résultat n°45

    1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Date

    Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950

    Cote

    3 Q 3/246

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    1er avril 1950 30 juin 1950

    Date

    Entre le 1er avril 1950 et le 30 juin 1950

    Cote

    3 Q 3/245

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1950 30 juin 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  47. Résultat n°47

    3 janvier 1950 - 29 juin 1950

    Date

    Entre le 03 janvier 1950 et le 29 juin 1950

    Cote

    3 Q 18/166

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1950 - 29 juin 1950
  48. Résultat n°48

    1er janvier 1950 - 31 mars 1950

    Date

    Entre le 1er janvier 1949 et le 31 mars 1950

    Cote

    3 Q 3/244

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1950 - 31 mars 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  49. Résultat n°49

    3 janvier 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 03 janvier 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 18/165

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1949 - 31 décembre 1949
  50. Résultat n°50

    1er octobre 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 1er octobre 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 3/243

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1949 - 31 décembre 1949

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  51. Résultat n°51

    1949

    Date

    1949

    Cote

    3 Q 43/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1949
  52. Résultat n°52

    1er juillet 1949 - 30 septembre 1949

    Date

    Entre le 1er juillet 1949 et le 30 septembre 1949

    Cote

    3 Q 3/242

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1949 - 30 septembre 1949

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  53. Résultat n°53

    1er avril 1949 - 30 juin 1949

    Date

    Entre le 1er avril 1949 et le 30 juin 1949

    Cote

    3 Q 3/241

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1949 - 30 juin 1949

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  54. Résultat n°54

    15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Date

    Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948

    Cote

    3 Q 3/239

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    1948

    Date

    1948

    Cote

    3 Q 43/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1948
  56. Résultat n°56

    6 janvier 1948 - 8 décembre 1948

    Date

    Entre le 06 janvier 1948 et le 08 décembre 1948

    Cote

    3 Q 18/164

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 6 janvier 1948 - 8 décembre 1948
  57. Résultat n°57

    1er juillet 1948 - 14 octobre 1948

    Date

    Entre le 1er juillet 1948 et le 14 octobre 1948

    Cote

    3 Q 3/238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1948 - 14 octobre 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  58. Résultat n°58

    1er avril 1948 - 30 juin 1948

    Date

    Entre le 1er avril 1948 et le 30 juin 1948

    Cote

    3 Q 3/237

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1948 - 30 juin 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  59. Résultat n°59

    2 janvier 1948 - 31 mars 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1948 et le 31 mars 1948

    Cote

    3 Q 3/236

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1948 - 31 mars 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  60. Résultat n°60

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3 Q 43/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1947
  61. Résultat n°61

    1er novembre 1947 - 30 décembre 1947

    Date

    Entre le 1er novembre 1947 et le 30 décembre 1947

    Cote

    3 Q 3/235

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er novembre 1947 - 30 décembre 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  62. Résultat n°62

    1er juillet 1947 - 29 décembre 1947

    Date

    Entre le 1er juillet 1947 et le 29 décembre 1947

    Cote

    3 Q 18/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1947 - 29 décembre 1947
  63. Résultat n°63

    1er août 1947 - 31 octobre 1947

    Date

    Entre le 1er août 1947 et le 31 octobre 1947

    Cote

    3 Q 3/234

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er août 1947 - 31 octobre 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  64. Résultat n°64

    1er mai 1947 - 31 juillet 1947

    Date

    Entre le 1er avril 1947 et le 31 juillet 1947

    Cote

    3 Q 3/233

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1947 - 31 juillet 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  65. Résultat n°65

    1er janvier 1947 - 30 avril 1947

    Date

    Entre le 1er janvier 1947 et le 30 avril 1947

    Cote

    3 Q 3/232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1947 - 30 avril 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    1er janvier 1947 - 31 juin 1947

    Date

    Entre le 1er janvier 1947 et le 31 juin 1947

    Cote

    3 Q 18/162

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1947 - 31 juin 1947
  67. Résultat n°67

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3 Q 43/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1946
  68. Résultat n°68

    1er septembre 1946 - 31 décembre 1946

    Date

    Entre le 1er septembre 1946 et le 31 décembre 1946

    Cote

    3 Q 3/231

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1946 - 31 décembre 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  69. Résultat n°69

    2 janvier 1946 - 20 décembre 1946

    Date

    Entre le 02 janvier 1946 et le 20 décembre 1946

    Cote

    3 Q 18/161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1946 - 20 décembre 1946
  70. Résultat n°70

    1er juillet 1946 - 31 août 1946

    Date

    Entre le 1er juillet 1946 et le 31 août 1946

    Cote

    3 Q 3/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er juillet 1946 - 31 août 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  71. Résultat n°71

    1er avril 1946 30 juin 1946

    Date

    Entre le 1er avril 1946 et le 30 juin 1946

    Cote

    3 Q 3/229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er avril 1946 30 juin 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  72. Résultat n°72

    1er janvier 1946 - 31 mars 1946

    Date

    Entre le 1er janvier 1946 et le 31 mars 1946

    Cote

    3 Q 3/228

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1946 - 31 mars 1946

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  73. Résultat n°73

    1er octobre 1945 - 31 décembre 1945

    Date

    Entre le 1er octobre 1945 et le 31 décembre 1945

    Cote

    3 Q 3/227

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1945 - 31 décembre 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  74. Résultat n°74

    1945

    Date

    1945

    Cote

    3 Q 43/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1945
  75. Résultat n°75

    26 mars 1945 - 20 décembre 1945

    Date

    Entre le 26 mars 1945 et le 20 décembre 1945

    Cote

    3 Q 18/160

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 26 mars 1945 - 20 décembre 1945
  76. Résultat n°76

    1er août 1945 - 30 septembre 1945

    Date

    Entre le 1er août 1945 et le 30 septembre 1945

    Cote

    3 Q 3/226

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er août 1945 - 30 septembre 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  77. Résultat n°77

    14 mars 1945 - 30 avril 1945

    Date

    Entre le 14 mars 1945 et le 30 avril 1945

    Cote

    3 Q 3/224

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 mars 1945 - 30 avril 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  78. Résultat n°78

    1er mai 1945 - 31 juillet 1945

    Date

    Entre le 1er avril 1945 et le 31 juin 1945

    Cote

    3 Q 3/225

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1945 - 31 juillet 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    16 janvier 1945 - 26 mars 1945

    Date

    Entre le 16 janvier 1945 et le 26 mars 1945

    Cote

    3 Q 18/159

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 16 janvier 1945 - 26 mars 1945
  80. Résultat n°80

    2 janvier 1945 - 28 février 1945

    Date

    Entre le 02 janvier 1945 et le 28 février 1945

    Cote

    3 Q 3/223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 2 janvier 1945 - 28 février 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.