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  1. Résultat n°1

    Manque

    Cote

    3 Q 3/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    26 mai 1792 - 18 avril 1793

    Date

    Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793

    Cote

    3 Q 3/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 26 mai 1792 - 18 avril 1793

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V

    Date

    Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797

    Cote

    3 Q 3/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII

    Cote

    3 Q 3/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1er germinal an VII 30 frimaire an IX

    Date

    Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX

    Cote

    3 Q 3/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    1er nivôse an IX 18 floréal an XI

    Date

    Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI

    Cote

    3 Q 3/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    19 floréal an XI - 13 novembre 1806

    Date

    Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806

    Cote

    3 Q 3/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Date

    Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808

    Cote

    3 Q 3/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    4 mars 1808 - 27 avril 1809

    Date

    Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809

    Cote

    3 Q 3/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1808 - 27 avril 1809

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    28 avril 1808 - 22 avril 1811

    Date

    Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811

    Cote

    3 Q 3/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 28 avril 1808 - 22 avril 1811

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    22 avril 1811 - 1er septembre 1813

    Date

    Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813

    Cote

    3 Q 3/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1er septembre 1813 1er mai 1815

    Date

    Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815

    Cote

    3 Q 3/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1813 1er mai 1815

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1er mai 1815 18 août 1818

    Date

    Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818

    Cote

    3 Q 3/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1815 18 août 1818

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    18 août 1818 - 25 avril 1822

    Date

    Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822

    Cote

    3 Q 3/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 18 août 1818 - 25 avril 1822

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    25 avril 1822 - 9 avril 1824

    Date

    Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824

    Cote

    3 Q 3/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 25 avril 1822 - 9 avril 1824

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    10 avril 1824 - 30 septembre 1826

    Date

    Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826

    Cote

    3 Q 3/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Date

    Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828

    Cote

    3 Q 3/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 1er octobre 1826 24 octobre 1828

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Date

    Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831

    Cote

    3 Q 3/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 24 octobre 1828 - 22 août 1831

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    22 août 1831 - 19 mai 1834

    Date

    Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834

    Cote

    3 Q 3/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 22 août 1831 - 19 mai 1834

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    19 mai 1834 - 5 décembre 1835

    Date

    Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835

    Cote

    3 Q 3/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Mutations par décès.
    • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.