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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 41/62
Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Résultat n°2
Cote
3 Q 32/11
Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
Résultat n°3
Cote
3 Q 41/74
Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Résultat n°4
Cote
3 Q 1/306
Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Résultat n°5
Cote
3 Q 41/88
Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Résultat n°6
Cote
3 Q 1/230
Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Résultat n°7
Cote
3 Q 1/26
Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Résultat n°8
Cote
3 Q 1/215
Date
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1895 - 13 août 1895
Résultat n°9
Cote
3 Q 32/5
Date
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
Résultat n°10
Cote
3 Q 1/237
Date
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 février 1906 - 18 juin 1906
Résultat n°11
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°12
Cote
3 Q 1/63
Date
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/116
Date
Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/152
Date
Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1918 - 5 février 1919
Résultat n°15
Cote
3 Q 16/146
Date
Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1907 - 6 janvier 1908
Résultat n°16
Cote
3 Q 41/155
Date
Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/151
Date
Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870
Résultat n°18
Cote
3 Q 41/53
Date
Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/163
Date
Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
Résultat n°20
Cote
3 Q 16/142
Date
Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 2 juillet 1904 1er mai 1905
Résultat n°21
Cote
3 Q 41/143
Date
Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1909 - 19 décembre 1909
Résultat n°22
Cote
3 Q 1/91
Date
Entre le 14 novembre 1841 et le 02 juillet 1842
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 14 décembre 1841 - 2 juillet 1842
Résultat n°23
Cote
3 Q 1/374 bis
Date
Entre le 1er janvier 1953 et le 26 juin 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • janvier 1953 - 26 juin 1953
Résultat n°24
Cote
3 Q 32/2
Date
Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
Résultat n°25
Cote
3 Q 16/93
Date
Entre le 13 septembre 1875 et le 25 février 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 13 septembre 1875 - 25 février 1876
Résultat n°26
Cote
3 Q 1/22
Date
Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 nivôse an V - 26 floréal an V
Résultat n°27
Cote
3 Q 1/193
Date
Entre le 25 janvier 1887 et le 23 mai 1887
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 25 janvier 1887 - 23 mai 1887
Résultat n°28
Cote
3 Q 41/58
Date
Entre le 27 septembre 1855 et le 10 janvier 1856
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 septembre 1855 - 10 janvier 1856
Résultat n°29
Cote
3 Q 16/27
Date
Entre le 18 septembre 1833 et le 20 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 septembre 1833 - 20 octobre 1834
Résultat n°30
Cote
3 Q 16/53
Date
Entre le 27 décembre 1852 et le 08 juillet 1853
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 27 décembre 1852 - 8 juillet 1853
Résultat n°31
Cote
3 Q 1/44
Date
Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 septembre 1811 - 3 juin 1812
Résultat n°32
Cote
3 Q 16/9
Date
Entre le 15 novembre 1808 et le 20 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1808 - 20 mai 1809
Résultat n°33
Cote
3 Q 1/332
Date
Entre le 11 avril 1936 et le 25 juin 1936
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 11 avril 1936 - 25 juin 1936
Résultat n°34
Cote
3 Q 16/182
Date
Entre le 1er juillet 1936 et le 24 mars 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1936 - 24 mars 1937
Résultat n°35
Cote
3 Q 41/19
Date
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
Résultat n°36
Cote
3 Q 1/17
Date
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 27 floréal an III - 24 messidor an III
Résultat n°37
Cote
3 Q 1/4
Date
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791
Résultat n°38
Cote
3 Q 1/233 bis
Date
Entre le 16 juin 1904 et le 20 décembre 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 juin 1904 - 20 décembre 1904
Résultat n°39
Cote
3 Q 1/283
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 03 octobre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 21 juillet 1923 - 3 octobre 1923
Résultat n°40
Cote
3 Q 1/265
Date
Entre le 10 décembre 1919 et le 13 février 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1919 - 13 février 1920
Résultat n°41
Cote
3 Q 1/339 bis
Date
Entre le 20 janvier 1938 et le 02 juin 1938
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1938 - 2 juin 1938
Résultat n°42
Cote
3 Q 1/96
Date
Entre le 28 mai 1844 et le 23 octobre 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 28 mai 1844 - 23 octobre 1844
Résultat n°43
Cote
3 Q 32/12
Date
Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
Résultat n°44
Cote
3 Q 1/258
Date
Entre le 15 mars 1916 et le 16 juillet 1917
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 mars 1916 - 16 juillet 1917
Résultat n°45
Cote
3 Q 16/132
Date
Entre le 09 août 1897 et le 05 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 août 1897 - 5 avril 1898
Résultat n°46
Cote
3 Q 16/83
Date
Entre le 03 août 1871 et le 22 janvier 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1871 - 22 janvier 1872
Résultat n°47
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°48
Cote
3 Q 1/346
Date
Entre le 17 octobre 1941 et le 10 mars 1942
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 17 octobre 1941 - 10 avril 1942
Résultat n°49
Cote
3 Q 1/58
Date
Entre le 17 juillet 1823 et le 06 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 17 juillet 1823 - 6 avril 1824
Résultat n°50
Cote
3 Q 1/80
Date
Entre le 05 juillet 1836 et le 14 mars 1837
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 5 juillet 1836 - 14 mars 1837
Résultat n°51
Cote
3 Q 16/149
Date
Entre le 09 avril 1909 et le 06 novembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 avril 1909 - 6 novembre 1909
Résultat n°52
Cote
3 Q 1/60
Date
Entre le 03 janvier 1825 et le 14 septembre 1825
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 janvier 1825 - 14 septembre 1825
Résultat n°53
Cote
3 Q 16/112
Date
Entre le 09 janvier 1884 et le 15 juillet 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1884 - 15 juillet 1884
Résultat n°54
Cote
3 Q 16/138
Date
Entre le 18 novembre 1901 et le 09 juin 1902
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 novembre 1901 - 9 juin 1902
Résultat n°55
Cote
3 Q 1/229 bis
Date
Entre le 04 août 1902 et le 04 janvier 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 août 1902 - 4 janvier 1903
Résultat n°56
Cote
3 Q 1/234
Date
Entre le 17 décembre 1904 et le 20 mai 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 17 décembre 1904 - 20 mai 1905
Résultat n°57
Cote
3 Q 1/18
Date
Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 messidor an III - 7 vendémiaire an IV
Résultat n°58
Cote
3 Q 32/64
Date
Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1925 - 25 février 1928
Résultat n°59
Cote
3 Q 41/121
Date
Entre le 13 juin 1894 et le 31 décembre 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1894 - 31 décembre 1894
Résultat n°60
Cote
3 Q 41/93
Date
Entre le 17 novembre 1879 et le 28 avril 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 17 novembre 1879 - 28 avril 1880
Résultat n°61
Cote
3 Q 41/36
Date
Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1836 - 7 octobre 1836
Résultat n°62
Cote
3 Q 1/223
Date
Entre le 24 juillet 1899 et le 13 février 1900
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 juillet 1899 - 13 février 1900
Résultat n°63
Cote
3 Q 1/133
Date
Entre le 26 juin 1860 et le 17 décembre 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 juin 1860 - 17 décembre 1860
Résultat n°64
Cote
3 Q 32/23
Date
Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
Résultat n°65
Cote
3 Q 16/63
Date
Entre le 04 mai 1860 et le 26 décembre 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 4 mai 1860 - 26 décembre 1860
Résultat n°66
Cote
3 Q 16/91
Date
Entre le 26 novembre 1874 et le 05 mai 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 26 novembre 1874 - 5 mai 1875
Résultat n°67
Cote
3 Q 16/135
Date
Entre le 29 juillet 1899 et le 16 mai 1900
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 29 juillet 1899 - 16 mai 1900
Résultat n°68
Cote
3 Q 41/46
Date
Entre le 02 juillet 1844 et le 09 juin 1845
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 juillet 1844 - 9 juin 1845
Résultat n°69
Cote
3 Q 1/264
Date
Entre le 10 octobre 1919 et le 13 décembre 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 10 octobre 1919 - 13 décembre 1919
Résultat n°70
Cote
3 Q 1/122
Date
Entre le 1er août 1855 et le 07 janvier 1856
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 1er août 1855 - 7 janvier 1856
Résultat n°71
Cote
3 Q 1/31
Date
Entre le 15 floréal an X et le 16 ventôse an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 floréal an X - 16 ventôse an XI
Résultat n°72
Cote
3 Q 1/180
Date
Entre le 26 mai 1882 et le 23 novembre 1882
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 26 mai 1882 - 23 décembre 1882
Résultat n°73
Cote
3 Q 16/75
Date
Entre le 11 juin 1867 et le 24 novembre 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 11 juin 1867 - 24 novembre 1867
Résultat n°74
Cote
3 Q 41/198
Date
Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°75
Cote
3 Q 16/88
Date
Entre le 28 août 1873 et le 05 février 1874
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1873 - 5 février 1874
Résultat n°76
Cote
3 Q 1/350
Date
Entre le 23 juillet 1943 et le 03 janvier 1944
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 23 juillet 1943 - 3 janvier 1944
Résultat n°77
Cote
3 Q 1/293
Date
Entre le 04 décembre 1925 et le 09 février 1926
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 décembre 1925 - 9 février 1926
Résultat n°78
Cote
3 Q 16/190
Date
Entre le 16 août 1942 et le 12 mars 1943
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 16 août 1942 - 12 mars 1943
Résultat n°79
Cote
3 Q 41/122
Date
Entre le 1er janvier 1895 et le 04 juillet 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1894 - 4 juillet 1895
Résultat n°80
Cote
3 Q 41/44
Date
Entre le 22 août 1842 et le 19 septembre 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1842 - 19 septembre 1843