Filtrer les résultats
Multimédias
  • 961
Nom de l'inventaire
  • 497
  • 464
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 62
  • 509
  • 415
Sujets
  • 961
  • 961
  • 961
Typologies
  • 961
  • 23
Collectivités
  • 464
  • 464
  • 225
  • 225
  • 205
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 15/10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 15/1
Date
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 14 février 1791 - 9 avril 1791
Résultat n°4
Cote
3 Q 1/2
Date
Entre le 22 mars 1791 et le 13 juin 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 22 mars 1791 - 13 juin 1791
Résultat n°5
Cote
3 Q 15/2
Date
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 avril 1791 - 24 septembre 1791
Résultat n°6
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°7
Cote
3 Q 1/3
Date
Entre le 13 juin 1791 et le 03 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1791 - 3 septembre 1791
Résultat n°8
Cote
3 Q 1/4
Date
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791
Résultat n°9
Cote
3 Q 15/3
Date
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 24 septembre 1791 - 9 février 1792
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°11
Cote
3 Q 1/5
Date
Entre le 15 novembre 1791 et le 19 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1791 - 19 janvier 1792
Résultat n°12
Cote
3 Q 1/6
Date
Entre le 19 janvier 1792 et le 02 mai 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 19 janvier 1792 - 2 mai 1792
Résultat n°13
Cote
3 Q 15/4
Date
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 février 1792 - 16 juin 1793
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°15
Cote
3 Q 1/7
Date
Entre le 03 mai 1792 et le 03 août 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 mai 1792 - 3 septembre 1792
Résultat n°16
Cote
3 Q 1/8
Date
Entre le 04 septembre 1792 et le 18 janvier 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 septembre 1792 - 18 janvier 1793
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/9
Date
Entre le 18 janvier 1793 et le 13 mai 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 18 janvier 1793 - 13 mai 1793
Résultat n°18
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°19
Cote
3 Q 1/10
Date
Entre le 13 mai 1793 et le 07 septembre 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 13 mai 1793 - 7 octobre 1793
Résultat n°20
Cote
3 Q 15/5
Date
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 16 juin 1793 - 26 ventôse an II