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Résultats de la recherche

  • 1

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  • 2

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  • 3

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  • 4

    6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Date

    Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

    Cote

    3 Q 1/306

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  • 6

    20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Date

    Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903

    Cote

    3 Q 1/230

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Date

    Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 1/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Date

    Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895

    Cote

    3 Q 1/215

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1895 - 13 août 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    17 juin 1868 - 4 mai 1869

    Date

    Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869

    Cote

    3 Q 32/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
  • 10

    20 février 1906 - 18 juin 1906

    Date

    Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906

    Cote

    3 Q 1/237

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 février 1906 - 18 juin 1906

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 11

    4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Date

    Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV

    Cote

    3 Q 1/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Date

    Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827

    Cote

    3 Q 1/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 13

    10 octobre 1891 - 20 avril 1892

    Date

    Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892

    Cote

    3 Q 41/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
  • 14

    18 février 1918 - 5 février 1919

    Date

    Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919

    Cote

    3 Q 41/152

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1918 - 5 février 1919
  • 15

    8 juin 1907 - 6 janvier 1908

    Date

    Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908

    Cote

    3 Q 16/146

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 8 juin 1907 - 6 janvier 1908
  • 16

    2 avril 1920 - 5 octobre 1920

    Date

    Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920

    Cote

    3 Q 41/155

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
  • 17

    24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Date

    Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870

    Cote

    3 Q 1/151

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 18

    4 juin 1851 - 4 mai 1852

    Date

    Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852

    Cote

    3 Q 41/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
  • 19

    6 avril 1925 - 30 mars 1926

    Date

    Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926

    Cote

    3 Q 41/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
  • 20

    2 juillet 1904 1er mai 1905

    Date

    Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905

    Cote

    3 Q 16/142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 2 juillet 1904 1er mai 1905
  • 21

    18 février 1909 - 19 décembre 1909

    Date

    Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909

    Cote

    3 Q 41/143

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1909 - 19 décembre 1909
  • 22

    14 décembre 1841 - 2 juillet 1842

    Date

    Entre le 14 novembre 1841 et le 02 juillet 1842

    Cote

    3 Q 1/91

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 14 décembre 1841 - 2 juillet 1842

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 23

    janvier 1953 - 26 juin 1953

    Date

    Entre le 1er janvier 1953 et le 26 juin 1953

    Cote

    3 Q 1/374 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • janvier 1953 - 26 juin 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 24

    15 février 1865 - 17 septembre 1866

    Date

    Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866

    Cote

    3 Q 32/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
  • 25

    13 septembre 1875 - 25 février 1876

    Date

    Entre le 13 septembre 1875 et le 25 février 1876

    Cote

    3 Q 16/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 13 septembre 1875 - 25 février 1876
  • 26

    16 nivôse an V - 26 floréal an V

    Date

    Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V

    Cote

    3 Q 1/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 16 nivôse an V - 26 floréal an V

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 27

    25 janvier 1887 - 23 mai 1887

    Date

    Entre le 25 janvier 1887 et le 23 mai 1887

    Cote

    3 Q 1/193

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 25 janvier 1887 - 23 mai 1887

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 28

    27 septembre 1855 - 10 janvier 1856

    Date

    Entre le 27 septembre 1855 et le 10 janvier 1856

    Cote

    3 Q 41/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 septembre 1855 - 10 janvier 1856
  • 29

    18 septembre 1833 - 20 octobre 1834

    Date

    Entre le 18 septembre 1833 et le 20 octobre 1834

    Cote

    3 Q 16/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 18 septembre 1833 - 20 octobre 1834
  • 30

    27 décembre 1852 - 8 juillet 1853

    Date

    Entre le 27 décembre 1852 et le 08 juillet 1853

    Cote

    3 Q 16/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 27 décembre 1852 - 8 juillet 1853
  • 31

    2 septembre 1811 - 3 juin 1812

    Date

    Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812

    Cote

    3 Q 1/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 2 septembre 1811 - 3 juin 1812

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 32

    15 novembre 1808 - 20 mai 1809

    Date

    Entre le 15 novembre 1808 et le 20 mai 1809

    Cote

    3 Q 16/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 15 novembre 1808 - 20 mai 1809
  • 33

    11 avril 1936 - 25 juin 1936

    Date

    Entre le 11 avril 1936 et le 25 juin 1936

    Cote

    3 Q 1/332

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 11 avril 1936 - 25 juin 1936

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 34

    1er juillet 1936 - 24 mars 1937

    Date

    Entre le 1er juillet 1936 et le 24 mars 1937

    Cote

    3 Q 16/182

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1936 - 24 mars 1937
  • 35

    10 décembre 1816 - 9 novembre 1818

    Date

    Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818

    Cote

    3 Q 41/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
  • 36

    27 floréal an III - 24 messidor an III

    Date

    Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III

    Cote

    3 Q 1/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 27 floréal an III - 24 messidor an III

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 37

    3 septembre 1791 - 15 novembre 1791

    Date

    Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791

    Cote

    3 Q 1/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 38

    16 juin 1904 - 20 décembre 1904

    Date

    Entre le 16 juin 1904 et le 20 décembre 1904

    Cote

    3 Q 1/233 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 16 juin 1904 - 20 décembre 1904

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 39

    21 juillet 1923 - 3 octobre 1923

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 03 octobre 1923

    Cote

    3 Q 1/283

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 21 juillet 1923 - 3 octobre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 40

    10 décembre 1919 - 13 février 1920

    Date

    Entre le 10 décembre 1919 et le 13 février 1920

    Cote

    3 Q 1/265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1919 - 13 février 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 41

    20 janvier 1938 - 2 juin 1938

    Date

    Entre le 20 janvier 1938 et le 02 juin 1938

    Cote

    3 Q 1/339 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier 1938 - 2 juin 1938

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 42

    28 mai 1844 - 23 octobre 1844

    Date

    Entre le 28 mai 1844 et le 23 octobre 1844

    Cote

    3 Q 1/96

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 28 mai 1844 - 23 octobre 1844

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 43

    23 juin 1875 - 19 avril 1876

    Date

    Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876

    Cote

    3 Q 32/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
  • 44

    15 mars 1916 - 16 juillet 1917

    Date

    Entre le 15 mars 1916 et le 16 juillet 1917

    Cote

    3 Q 1/258

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 15 mars 1916 - 16 juillet 1917

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 45

    9 août 1897 - 5 avril 1898

    Date

    Entre le 09 août 1897 et le 05 avril 1898

    Cote

    3 Q 16/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 9 août 1897 - 5 avril 1898
  • 46

    3 août 1871 - 22 janvier 1872

    Date

    Entre le 03 août 1871 et le 22 janvier 1872

    Cote

    3 Q 16/83

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1871 - 22 janvier 1872
  • 47

    8 pluviôse an III - 3 fructidor an III

    Date

    Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III

    Cote

    3 Q 41/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics et sous signatures privées.
    • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
  • 48

    17 octobre 1941 - 10 avril 1942

    Date

    Entre le 17 octobre 1941 et le 10 mars 1942

    Cote

    3 Q 1/346

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 17 octobre 1941 - 10 avril 1942

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 49

    17 juillet 1823 - 6 avril 1824

    Date

    Entre le 17 juillet 1823 et le 06 avril 1824

    Cote

    3 Q 1/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 17 juillet 1823 - 6 avril 1824

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 50

    5 juillet 1836 - 14 mars 1837

    Date

    Entre le 05 juillet 1836 et le 14 mars 1837

    Cote

    3 Q 1/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 5 juillet 1836 - 14 mars 1837

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 51

    9 avril 1909 - 6 novembre 1909

    Date

    Entre le 09 avril 1909 et le 06 novembre 1909

    Cote

    3 Q 16/149

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 9 avril 1909 - 6 novembre 1909
  • 52

    3 janvier 1825 - 14 septembre 1825

    Date

    Entre le 03 janvier 1825 et le 14 septembre 1825

    Cote

    3 Q 1/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 3 janvier 1825 - 14 septembre 1825

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 53

    9 janvier 1884 - 15 juillet 1884

    Date

    Entre le 09 janvier 1884 et le 15 juillet 1884

    Cote

    3 Q 16/112

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 9 janvier 1884 - 15 juillet 1884
  • 54

    18 novembre 1901 - 9 juin 1902

    Date

    Entre le 18 novembre 1901 et le 09 juin 1902

    Cote

    3 Q 16/138

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 18 novembre 1901 - 9 juin 1902
  • 55

    4 août 1902 - 4 janvier 1903

    Date

    Entre le 04 août 1902 et le 04 janvier 1903

    Cote

    3 Q 1/229 bis

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 août 1902 - 4 janvier 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 56

    17 décembre 1904 - 20 mai 1905

    Date

    Entre le 17 décembre 1904 et le 20 mai 1905

    Cote

    3 Q 1/234

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 17 décembre 1904 - 20 mai 1905

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 57

    24 messidor an III - 7 vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV

    Cote

    3 Q 1/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 24 messidor an III - 7 vendémiaire an IV

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 58

    28 août 1925 - 25 février 1928

    Date

    Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928

    Cote

    3 Q 32/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 28 août 1925 - 25 février 1928
  • 59

    13 juin 1894 - 31 décembre 1894

    Date

    Entre le 13 juin 1894 et le 31 décembre 1894

    Cote

    3 Q 41/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 13 juin 1894 - 31 décembre 1894
  • 60

    17 novembre 1879 - 28 avril 1880

    Date

    Entre le 17 novembre 1879 et le 28 avril 1880

    Cote

    3 Q 41/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 17 novembre 1879 - 28 avril 1880
  • 61

    2 janvier 1836 - 7 octobre 1836

    Date

    Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836

    Cote

    3 Q 41/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1836 - 7 octobre 1836
  • 62

    24 juillet 1899 - 13 février 1900

    Date

    Entre le 24 juillet 1899 et le 13 février 1900

    Cote

    3 Q 1/223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 24 juillet 1899 - 13 février 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 63

    26 juin 1860 - 17 décembre 1860

    Date

    Entre le 26 juin 1860 et le 17 décembre 1860

    Cote

    3 Q 1/133

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 26 juin 1860 - 17 décembre 1860

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 64

    8 avril 1884 - 31 janvier 1885

    Date

    Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885

    Cote

    3 Q 32/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
  • 65

    4 mai 1860 - 26 décembre 1860

    Date

    Entre le 04 mai 1860 et le 26 décembre 1860

    Cote

    3 Q 16/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 4 mai 1860 - 26 décembre 1860
  • 66

    26 novembre 1874 - 5 mai 1875

    Date

    Entre le 26 novembre 1874 et le 05 mai 1875

    Cote

    3 Q 16/91

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 26 novembre 1874 - 5 mai 1875
  • 67

    29 juillet 1899 - 16 mai 1900

    Date

    Entre le 29 juillet 1899 et le 16 mai 1900

    Cote

    3 Q 16/135

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 29 juillet 1899 - 16 mai 1900
  • 68

    2 juillet 1844 - 9 juin 1845

    Date

    Entre le 02 juillet 1844 et le 09 juin 1845

    Cote

    3 Q 41/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 juillet 1844 - 9 juin 1845
  • 69

    10 octobre 1919 - 13 décembre 1919

    Date

    Entre le 10 octobre 1919 et le 13 décembre 1919

    Cote

    3 Q 1/264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1919 - 13 décembre 1919

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 70

    1er août 1855 - 7 janvier 1856

    Date

    Entre le 1er août 1855 et le 07 janvier 1856

    Cote

    3 Q 1/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 1er août 1855 - 7 janvier 1856

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 71

    16 floréal an X - 16 ventôse an XI

    Date

    Entre le 15 floréal an X et le 16 ventôse an XI

    Cote

    3 Q 1/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 16 floréal an X - 16 ventôse an XI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 72

    26 mai 1882 - 23 décembre 1882

    Date

    Entre le 26 mai 1882 et le 23 novembre 1882

    Cote

    3 Q 1/180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 26 mai 1882 - 23 décembre 1882

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 73

    11 juin 1867 - 24 novembre 1867

    Date

    Entre le 11 juin 1867 et le 24 novembre 1867

    Cote

    3 Q 16/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 11 juin 1867 - 24 novembre 1867
  • 74

    27 mai 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 41/198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
  • 75

    28 août 1873 - 5 février 1874

    Date

    Entre le 28 août 1873 et le 05 février 1874

    Cote

    3 Q 16/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 28 août 1873 - 5 février 1874
  • 76

    23 juillet 1943 - 3 janvier 1944

    Date

    Entre le 23 juillet 1943 et le 03 janvier 1944

    Cote

    3 Q 1/350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 23 juillet 1943 - 3 janvier 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 77

    4 décembre 1925 - 9 février 1926

    Date

    Entre le 04 décembre 1925 et le 09 février 1926

    Cote

    3 Q 1/293

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes civils publics.
    • 4 décembre 1925 - 9 février 1926

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 78

    16 août 1942 - 12 mars 1943

    Date

    Entre le 16 août 1942 et le 12 mars 1943

    Cote

    3 Q 16/190

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes civils publics.
    • 16 août 1942 - 12 mars 1943
  • 79

    1er janvier 1894 - 4 juillet 1895

    Date

    Entre le 1er janvier 1895 et le 04 juillet 1895

    Cote

    3 Q 41/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er janvier 1894 - 4 juillet 1895
  • 80

    22 août 1842 - 19 septembre 1843

    Date

    Entre le 22 août 1842 et le 19 septembre 1843

    Cote

    3 Q 41/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1842 - 19 septembre 1843