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  • 1

    11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

    Date

    Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

    Cote

    3 Q 17/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
  • 2

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  • 3

    28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Date

    Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923

    Cote

    3 Q 2/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    12 mars 1894 - 3 janvier 1896

    Date

    Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896

    Cote

    3 Q 17/80

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
  • 5

    13 septembre 1865 - 11 janvier 1867

    Date

    Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867

    Cote

    3 Q 42/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
  • 6

    12 juin 1891 - 20 janvier 1893

    Date

    Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893

    Cote

    3 Q 42/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
  • 7

    21 avril 1859 - 8 mai 1860

    Date

    Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860

    Cote

    3 Q 42/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
  • 8

    1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII

    Date

    Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII

    Cote

    3 Q 17/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
  • 9

    10 juillet 1826 - 12 mars 1827

    Date

    Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827

    Cote

    3 Q 17/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
  • 10

    6 thermidor an XI - 12 décembre 1806

    Date

    Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806

    Cote

    3 Q 17/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
  • 11

    23 février 1864 - 14 novembre 1864

    Date

    Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864

    Cote

    3 Q 17/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 23 février 1864 - 14 novembre 1864
  • 12

    27 août 1865 - 7 juillet 1866

    Date

    Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866

    Cote

    3 Q 17/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 27 août 1865 - 7 juillet 1866
  • 13

    23 mars 1903 - 18 avril 1906

    Date

    Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906

    Cote

    3 Q 33/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
  • 14

    27 décembre 1869 - 30 novembre 1871

    Date

    Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871

    Cote

    3 Q 14/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés : billets à ordre.
    • 27 décembre 1869 - 30 novembre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 15

    12 novembre 1924 - juin 1930

    Date

    Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930

    Cote

    3 Q 33/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1924 - juin 1930
  • 16

    22 octobre 1851 - 13 novembre 1852

    Date

    Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852

    Cote

    3 Q 2/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 17

    12 novembre 1826 - 2 juillet 1828

    Date

    Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828

    Cote

    3 Q 42/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
  • 18

    25 mars 1867 - 12 mai 1868

    Date

    Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868

    Cote

    3 Q 2/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 25 mars 1867 - 12 mai 1868

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    23 décembre 1817 - 4 novembre 1822

    Date

    Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822

    Cote

    3 Q 42/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
  • 20

    8 pluviôse an III - 3 fructidor an III

    Date

    Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III

    Cote

    3 Q 41/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics et sous signatures privées.
    • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III