Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
3 Q 17/9
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
3 Q 17/95
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
3 Q 2/114
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
3 Q 17/80
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
3 Q 42/39
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
3 Q 42/57
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
3 Q 42/34
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
3 Q 17/14
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
3 Q 17/4
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
3 Q 17/55
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
3 Q 17/57
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
3 Q 33/18
Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871
3 Q 14/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
3 Q 33/23
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
3 Q 2/49
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
3 Q 42/11
Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868
3 Q 2/63
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
3 Q 42/9
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
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