Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
3 Q 17/9
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
3 Q 17/95
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
3 Q 2/114
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
3 Q 17/80
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
3 Q 42/39
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
3 Q 42/57
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
3 Q 42/34
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
3 Q 17/14
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
3 Q 17/4
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
3 Q 17/55
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
3 Q 17/57
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
3 Q 33/18
Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871
3 Q 14/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
3 Q 33/23
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
3 Q 2/49
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
3 Q 42/11
Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868
3 Q 2/63
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
3 Q 42/9
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 08 juillet 1918 et le 06 novembre 1919
3 Q 2/110
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877
3 Q 33/7
Entre le 20 juillet 1886 et le 1er décembre 1887
3 Q 14/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
3 Q 42/73
Entre le 28 septembre 1847 et le 17 avril 1850
3 Q 42/26
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
3 Q 42/67
Entre le 25 mars 1903 et le 07 février 1904
3 Q 2/97
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 07 août 1935 et le 17 janvier 1937
3 Q 2/125
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 février 1901 et le 17 mars 1902
3 Q 2/95
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 mars 1839 et le 17 mars 1840
3 Q 42/19
Entre le 31 mai 1854 et le 08 mai 1855
3 Q 42/29
Entre le 30 octobre 1911 et le 20 novembre 1912
3 Q 14/36
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
3 Q 42/12
Entre le 06 novembre 1835 et le 13 août 1836
3 Q 17/27
Entre le 04 août 1909 et le 18 juin 1910
3 Q 2/105
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 janvier 1911 et le 28 octobre 1911
3 Q 14/35
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
3 Q 42/61
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
3 Q 2/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 avril 1842 et le 03 avril 1843
3 Q 2/37
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 novembre 1833 et le 18 octobre 1834
3 Q 17/25
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