Manque
Cote
3 Q 15/10
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes civils publics et sous seings privés.
- Manque
3 Q 15/10
3 Q 41/1
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
3 Q 15/1
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
3 Q 15/2
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
3 Q 15/4
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
3 Q 15/5
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
3 Q 15/9
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.