Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
Nom de l'inventaire
  • 222
  • 167
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 34
  • 281
  • 90
Sujets
  • 389
  • 389
  • 389
Typologies
  • 389
  • 23
Collectivités
  • 167
  • 167
  • 114
  • 114
  • 84
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

389 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 février 1953 - 11 mai 1955

    Date

    Entre le 14 février 1953 et le 11 mai 1955

    Cote

    3 Q 17/102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 14 février 1953 - 11 mai 1955
  2. Résultat n°2

    20 avril 1949 - 12 février 1953

    Date

    Entre le 20 avril 1949 et le 12 février 1953

    Cote

    3 Q 17/101

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 20 avril 1949 - 12 février 1953
  3. Résultat n°3

    N° 28 du répertoire

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    3 Q 14/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés : billets à ordre.
    • N° 28 du répertoire

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    26 février 1942 - 15 avril 1949

    Date

    Entre le 26 février 1942 et le 15 avril 1949

    Cote

    3 Q 17/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 26 février 1942 - 15 avril 1949
  5. Résultat n°5

    11 mai 1808 - 9 septembre 1809

    Cote

    3 Q 42/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
  6. Résultat n°6

    27 mai 1937 - 10 décembre 1948

    Date

    Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948

    Cote

    3 Q 42/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
  7. Résultat n°7

    7 mars - 16 février 1829

    Date

    Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829

    Cote

    3 Q 2/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 7 mars - 16 février 1829

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    20 mars 1940 - 6 février 1943

    Date

    Entre le 20 mars 1940 et le 06 février 1943

    Cote

    3 Q 2/128

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 20 mars 1940 - 6 février 1943

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    13 mai 1936 - 25 février 1942

    Date

    Entre le 13 mai 1936 et le 25 février 1942

    Cote

    3 Q 17/99

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 13 mai 1936 - 25 février 1942
  10. Résultat n°10

    28 mai 1938 - 20 mars 1940

    Date

    Entre le 28 mai 1838 et le 20 mars 1940

    Cote

    3 Q 2/127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 mai 1938 - 20 mars 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    20 janvier 1937 - 23 mai 1938

    Date

    Entre le 20 janvier 1937 et le 23 mai 1938

    Cote

    3 Q 2/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 20 janvier 1937 - 23 mai 1938

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    12 janvier 1928 - 25 mai 1937

    Date

    Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937

    Cote

    3 Q 42/72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
  13. Résultat n°13

    7 août 1935 - 17 janvier 1937

    Date

    Entre le 07 août 1935 et le 17 janvier 1937

    Cote

    3 Q 2/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 7 août 1935 - 17 janvier 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    8 février 1932 - 13 mai 1936

    Date

    Entre le 08 février 1932 et le 13 mai 1936

    Cote

    3 Q 17/98

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1932 - 13 mai 1936
  15. Résultat n°15

    25 octobre 1934 - 7 août 1935

    Date

    Entre le 25 octobre 1934 et le 07 août 1935

    Cote

    3 Q 2/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 25 octobre 1934 - 7 août 1935

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  17. Résultat n°17

    Manque

    Cote

    3 Q 33/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • Manque
  18. Résultat n°18

    17 novembre 1933 - 25 octobre 1934

    Date

    Entre le 17 novembre 1933 et le 25 octobre 1934

    Cote

    3 Q 2/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 17 novembre 1933 - 25 octobre 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    juin 1930 - 21 avril 1934

    Date

    Entre le 1er juin 1930 et le 21 avril 1934

    Cote

    3 Q 33/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • juin 1930 - 21 avril 1934
  20. Résultat n°20

    10 septembre 1932 - 16 novembre 1933

    Date

    Entre le 10 septembre 1932 et le 16 novembre 1933

    Cote

    3 Q 2/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 10 septembre 1932 - 16 novembre 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.