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Résultats de la recherche

  • 1

    25 octobre 1872 - 5 novembre 1875

    Date

    Entre le 25 octobre 1872 et le 05 novembre 1875

    Cote

    3 Q 19/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 25 octobre 1872 - 5 novembre 1875
  • 2

    22 novembre 1872 - 5 novembre 1875

    Date

    Entre le 22 novembre 1872 et le 05 novembre 1875

    Cote

    3 Q 44/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 22 novembre 1872 - 5 novembre 1875
  • 3

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 4

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 5

    3 février 1876 - 23 mars 1879

    Cote

    3 Q 40/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 3 février 1876 - 23 mars 1879
  • 6

    29 mai 1879 - 22 mars 1882

    Cote

    3 Q 40/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
  • 7

    Manque

    Cote

    3 Q 40/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 8

    29 mars 1882 - 11 avril 1885

    Cote

    3 Q 40/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
  • 9

    Manque

    Cote

    3 Q 40/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 10

    4 janvier 1873 - 16 février 1875

    Date

    Entre le 04 janvier 1873 et le 16 février 1875

    Cote

    3 Q 40/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 4 janvier 1873 - 16 février 1875
  • 11

    21 février 1894 - 15 mars 1895

    Cote

    3 Q 4/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1894 - 15 mars 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    Manque

    Cote

    3 Q 4/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 13

    Manque

    Cote

    3 Q 4/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    Manque

    Cote

    3 Q 4/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 15

    19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Date

    Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877

    Cote

    3 Q 4/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 16

    6 novembre 1875 - 2 août 1878

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878

    Cote

    3 Q 44/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
  • 17

    6 novembre 1875 - 14 octobre 1881

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 14 octobre 1881

    Cote

    3 Q 19/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 14 octobre 1881
  • 18

    14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Date

    Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879

    Cote

    3 Q 4/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    2 août 1878 - 18 décembre 1883

    Date

    Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883

    Cote

    3 Q 44/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
  • 20

    1879 - 1915

    Date

    1879-1915

    Cote

    3 Q 58/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1879 - 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.