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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    25 octobre 1872 - 5 novembre 1875

    Date

    Entre le 25 octobre 1872 et le 05 novembre 1875

    Cote

    3 Q 19/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 25 octobre 1872 - 5 novembre 1875
  2. Résultat n°2

    22 novembre 1872 - 5 novembre 1875

    Date

    Entre le 22 novembre 1872 et le 05 novembre 1875

    Cote

    3 Q 44/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 22 novembre 1872 - 5 novembre 1875
  3. Résultat n°3

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  4. Résultat n°4

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  5. Résultat n°5

    3 février 1876 - 23 mars 1879

    Cote

    3 Q 40/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 3 février 1876 - 23 mars 1879
  6. Résultat n°6

    29 mai 1879 - 22 mars 1882

    Cote

    3 Q 40/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
  7. Résultat n°7

    Manque

    Cote

    3 Q 40/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  8. Résultat n°8

    29 mars 1882 - 11 avril 1885

    Cote

    3 Q 40/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
  9. Résultat n°9

    Manque

    Cote

    3 Q 40/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  10. Résultat n°10

    4 janvier 1873 - 16 février 1875

    Date

    Entre le 04 janvier 1873 et le 16 février 1875

    Cote

    3 Q 40/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 4 janvier 1873 - 16 février 1875
  11. Résultat n°11

    21 février 1894 - 15 mars 1895

    Cote

    3 Q 4/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1894 - 15 mars 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Manque

    Cote

    3 Q 4/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Manque

    Cote

    3 Q 4/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Manque

    Cote

    3 Q 4/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Date

    Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877

    Cote

    3 Q 4/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    6 novembre 1875 - 2 août 1878

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878

    Cote

    3 Q 44/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
  17. Résultat n°17

    6 novembre 1875 - 14 octobre 1881

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 14 octobre 1881

    Cote

    3 Q 19/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 14 octobre 1881
  18. Résultat n°18

    14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Date

    Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879

    Cote

    3 Q 4/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    2 août 1878 - 18 décembre 1883

    Date

    Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883

    Cote

    3 Q 44/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
  20. Résultat n°20

    1879 - 1915

    Date

    1879-1915

    Cote

    3 Q 58/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1879 - 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    16 janvier 1879 - 7 décembre 1880

    Date

    Entre le 16 janvier 1879 et le 07 décembre 1880

    Cote

    3 Q 4/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 16 janvier 1879 - 7 décembre 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    1880 - 1947 (refonte)

    Date

    1880-1947

    Cote

    3 Q 58/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1880 - 1947 (refonte)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    8 décembre 1880 - 18 septembre 1882

    Date

    Entre le 08 décembre 1880 et le 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 4/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 8 décembre 1880 - 18 septembre 1882

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    15 octobre 1881 - 21 septembre 1884

    Date

    Entre le 15 octobre 1881 et le 21 septembre 1884

    Cote

    3 Q 19/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 15 octobre 1881 - 21 septembre 1884
  25. Résultat n°25

    18 septembre 1882  12 septembre 1884

    Date

    Entre le 18 septembre 1882 et le 12 décembre 1884

    Cote

    3 Q 4/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 septembre 1882  12 septembre 1884

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    18 décembre 1883 - 15 décembre 1886

    Date

    Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886

    Cote

    3 Q 44/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
  27. Résultat n°27

    13 septembre 1884 - 10 septembre 1886

    Date

    Entre le 13 septembre 1884 et le 10 septembre 1886

    Cote

    3 Q 4/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 13 septembre 1884 - 10 septembre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  28. Résultat n°28

    22 septembre 1884 - 28 mars 1887

    Date

    Entre le 22 septembre 1884 et le 28 mars 1887

    Cote

    3 Q 19/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 22 septembre 1884 - 28 mars 1887
  29. Résultat n°29

    17 avril 1885 - 21 mai 1888

    Date

    Entre le 17 avril 1885 et le 21 mai 1888

    Cote

    3 Q 40/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 17 avril 1885 - 21 mai 1888
  30. Résultat n°30

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    16 décembre 1886 - 10 décembre 1889

    Date

    Entre le 16 décembre 1886 et le 10 décembre 1889

    Cote

    3 Q 44/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 16 décembre 1886 - 10 décembre 1889
  32. Résultat n°32

    29 mars 1887 - 14 novembre 1888

    Date

    Entre le 29 mars 1887 et le 14 novembre 1888

    Cote

    3 Q 19/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mars 1887 - 14 novembre 1888
  33. Résultat n°33

    21 novembre 1887 - 1er février 1891

    Date

    Entre le 21 novembre 1887 et le 1er février 1891

    Cote

    3 Q 40/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 novembre 1887 - 1er février 1891
  34. Résultat n°34

    5 mai 1888 - 19 août 1889

    Date

    Entre le 05 mai 1888 et le 19 août 1889

    Cote

    3 Q 4/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 5 mai 1888 - 19 août 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    30 octobre 1888 - 25 mai 1892

    Date

    Entre le 30 octobre 1888 et le 25 mai 1892

    Cote

    3 Q 45/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 30 octobre 1888 - 25 mai 1892
  36. Résultat n°36

    15 novembre 1888 - 23 juin 1891

    Date

    Entre le 15 novembre 1888 et le 23 juin 1891

    Cote

    3 Q 19/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 15 novembre 1888 - 23 juin 1891
  37. Résultat n°37

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    20 octobre 1890 - 7 janvier 1892

    Date

    Entre le 20 octobre 1890 et le 07 janvier 1892

    Cote

    3 Q 4/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 octobre 1890 - 7 janvier 1892

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    2 février 1891 - 20 août 1894

    Date

    Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894

    Cote

    3 Q 40/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 février 1891 - 20 août 1894
  40. Résultat n°40

    24 juin 1891 - 6 janvier 1894

    Date

    Entre le 24 juin 1891 et le 06 janvier 1894

    Cote

    3 Q 19/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 24 juin 1891 - 6 janvier 1894