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  1. Résultat n°1

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    21 février 1894 - 15 mars 1895

    Cote

    3 Q 4/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1894 - 15 mars 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Manque

    Cote

    3 Q 4/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Manque

    Cote

    3 Q 4/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Manque

    Cote

    3 Q 4/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    15 février 1955 - 8 juin 1956

    Date

    Entre le 15 février 1955 et le 08 juin 1956

    Cote

    3 Q 4/45

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 15 février 1955 - 8 juin 1956

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    1951 - 11 janvier 1956

    Date

    Entre le 30 octobre 1951 et le 11 janvier 1956

    Cote

    3 Q 19/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 1951 - 11 janvier 1956
  8. Résultat n°8

    baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.

    Date

    1931-1955

    Cote

    3 Q 55/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    1955 - baux 1938 - 1955

    Date

    1938-1955

    Cote

    3 Q 55/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1955 - baux 1938 - 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    30 juin 1952 - 15 juin 1955

    Date

    Entre le 30 juin 1952 et le 15 juin 1955

    Cote

    3 Q 4/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 30 juin 1952 - 15 juin 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1953 - 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3 Q 55/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1953 - 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1951, 1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3 Q 55/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1951, 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    2 décembre 1949 - 27 juin 1952

    Date

    Entre le 02 décembre 1949 et le 27 juin 1952

    Cote

    3 Q 4/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 décembre 1949 - 27 juin 1952

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    septembre 1946 - octobre 1951

    Date

    Entre le 17 octobre 1946 et le 29 octobre 1951

    Cote

    3 Q 19/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • septembre 1946 - octobre 1951
  15. Résultat n°15

    1949 - 1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3 Q 55/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1949 - 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  17. Résultat n°17

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  18. Résultat n°18

    3 février 1876 - 23 mars 1879

    Cote

    3 Q 40/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 3 février 1876 - 23 mars 1879
  19. Résultat n°19

    29 mai 1879 - 22 mars 1882

    Cote

    3 Q 40/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
  20. Résultat n°20

    Manque

    Cote

    3 Q 40/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque