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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manque

    Cote

    3 Q 4/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Date

    Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877

    Cote

    3 Q 4/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 janvier 1875 - 13 février 1877

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Date

    Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879

    Cote

    3 Q 4/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 14 février 1877 - 16 janvier 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    16 janvier 1879 - 7 décembre 1880

    Date

    Entre le 16 janvier 1879 et le 07 décembre 1880

    Cote

    3 Q 4/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 16 janvier 1879 - 7 décembre 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    8 décembre 1880 - 18 septembre 1882

    Date

    Entre le 08 décembre 1880 et le 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 4/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 8 décembre 1880 - 18 septembre 1882

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    18 septembre 1882  12 septembre 1884

    Date

    Entre le 18 septembre 1882 et le 12 décembre 1884

    Cote

    3 Q 4/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 septembre 1882  12 septembre 1884

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    13 septembre 1884 - 10 septembre 1886

    Date

    Entre le 13 septembre 1884 et le 10 septembre 1886

    Cote

    3 Q 4/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 13 septembre 1884 - 10 septembre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    5 mai 1888 - 19 août 1889

    Date

    Entre le 05 mai 1888 et le 19 août 1889

    Cote

    3 Q 4/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 5 mai 1888 - 19 août 1889

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    20 octobre 1890 - 7 janvier 1892

    Date

    Entre le 20 octobre 1890 et le 07 janvier 1892

    Cote

    3 Q 4/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 octobre 1890 - 7 janvier 1892

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    7 janvier 1892 - 17 février 1893

    Date

    Entre le 07 janvier 1892 et le 17 février 1893

    Cote

    3 Q 4/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 7 janvier 1892 - 17 février 1893

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    21 février 1894 - 15 mars 1895

    Cote

    3 Q 4/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1894 - 15 mars 1895

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    15 mars 1895 - 16 mars 1896

    Date

    Entre le 15 mars 1895 et le 16 mars 1896

    Cote

    3 Q 4/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 15 mars 1895 - 16 mars 1896

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    17 mars 1896 - 7 février 1897

    Date

    Entre le 17 mars 1896 et le 07 février 1897

    Cote

    3 Q 4/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 17 mars 1896 - 7 février 1897

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    8 février 1897 - 7 novembre 1897

    Date

    Entre le 08 février 1897 et le 07 novembre 1897

    Cote

    3 Q 4/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 8 février 1897 - 7 novembre 1897

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    8 novembre 1897 - 24 août 1898

    Date

    Entre le 08 novembre 1897 et le 24 août 1898

    Cote

    3 Q 4/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 8 novembre 1897 - 24 août 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    24 août 1898 - 6 juin 1899

    Date

    Entre le 24 août 1898 et le 06 juin 1899

    Cote

    3 Q 4/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 24 août 1898 - 6 juin 1899

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    6 juin 1899 - 17 janvier 1900

    Date

    Entre le 06 juin 1899 et le 17 janvier 1900

    Cote

    3 Q 4/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 juin 1899 - 17 janvier 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.