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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936 - 1945 (refonte)

    Date

    1936-1945

    Cote

    3 Q 58/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1936 - 1945 (refonte)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    1933 - 1945

    Date

    1933-1945

    Cote

    3 Q 58/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1933 - 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    1921 - 1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    3 Q 58/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1921 - 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    1880 - 1947 (refonte)

    Date

    1880-1947

    Cote

    3 Q 58/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1880 - 1947 (refonte)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    1879 - 1915

    Date

    1879-1915

    Cote

    3 Q 58/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
    • 1879 - 1915

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.

    Date

    1931-1955

    Cote

    3 Q 55/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    1955 - baux 1938 - 1955

    Date

    1938-1955

    Cote

    3 Q 55/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1955 - baux 1938 - 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    1953 - 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3 Q 55/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1953 - 1954

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    1951, 1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3 Q 55/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1951, 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    1949 - 1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3 Q 55/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1949 - 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1947 - 1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    3 Q 55/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1947 - 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1946 - 1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3 Q 55/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1946 - 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1943 - 1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    3 Q 55/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1943 - 1945

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1939 - 1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    3 Q 55/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1939 - 1942

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    1938 - 1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    3 Q 55/32

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1938 - 1939

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    1936 - 1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    3 Q 55/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1936 - 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1934 - 1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 Q 55/30

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1934 - 1935

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1933 - 1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    3 Q 55/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1933 - 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1931 - 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 Q 55/28

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1931 - 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1930 - 1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    3 Q 55/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1930 - 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.