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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 76/1
Date
1880 1935
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
Résultat n°2
Cote
3 Q 65/2
Date
1909-1933
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1909 - 1933
Résultat n°3
Cote
3 Q 56/2
Date
1914 - 1958
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des immeubles de l'Etat affectés à des services...
Résultat n°4
Cote
3 Q 56/1
Date
1890 - 1960
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des...
Résultat n°5
Cote
3 Q 61/11
Date- Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des marchés.
  • Manque ; aucun registre après n° 11
Résultat n°6
Cote
3 Q 57/1
Date
1924 - 1966
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier pour le recouvrement des droits de timbre et...
Résultat n°7
Cote
3 Q 65/4
Date
1939-1960
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1939 - 1960
Résultat n°8
Cote
3 Q 65/1
Date
1894-1912
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1894 - 1912
Résultat n°9
Cote
3 Q 11/1
Date
1807 - 1810
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des découvertes des droits d'enregistrement...
Résultat n°10
Cote
3 Q 66
Date
1941 1969
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier de consistance des domaines de l'État non affectés...
Résultat n°11
Cote
3 Q 61/1-8
Date- Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des marchés.
  • Manquent
Résultat n°12
Cote
3 Q 59/ 1
Date
1919-1973
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
  • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973
Résultat n°13
Cote
3 Q 77/2
Date
1901-1955
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
Résultat n°14
Cote
3 Q 65/3
Date
1927-1939
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  • 1927 - 1939
Résultat n°15
Cote
3 Q 59/ 2
Date
1930-1950
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
  • 1930 - 1950
Résultat n°16
Cote
3 Q 67
Date
1885-1944
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
Résultat n°17
Cote
3 Q 70
Date
21 novembre 1846-31 décembre 1951
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Sommier des surséances.
Résultat n°18
Cote
3 Q 77/1
Date
1846-1887
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1846 - 1887
Résultat n°19
Cote
3 Q 61/9
Date
Entre janvier 1915 et juillet 1920
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des marchés.
  • 1915 - juillet 1920
Résultat n°20
Cote
3 Q 61/10
Date
Entre novembre 1917 et mai 1923
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des marchés.
  • novembre 1917 - mai 1923