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  1. Résultat n°1

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles d'État.

    Date

    1880 1935

    Cote

    3 Q 76/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  2. Résultat n°2

    1909 - 1933

    Date

    1909-1933

    Cote

    3 Q 65/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1909 - 1933
  3. Résultat n°3

    Sommier des immeubles de l'Etat affectés à des services publics (bâtiments militaire principalement).

    Date

    1914 - 1958

    Cote

    3 Q 56/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des immeubles de l'Etat affectés à des services...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics.

    Date

    1890 - 1960

    Cote

    3 Q 56/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Manque ; aucun registre après n° 11

    Cote

    3 Q 61/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des marchés.
    • Manque ; aucun registre après n° 11

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Sommier pour le recouvrement des droits de timbre et de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières dû par les collectivités et les congrégations religieuses.

    Date

    1924 - 1966

    Cote

    3 Q 57/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier pour le recouvrement des droits de timbre et...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    1939 - 1960

    Date

    1939-1960

    Cote

    3 Q 65/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1939 - 1960
  8. Résultat n°8

    1894 - 1912

    Date

    1894-1912

    Cote

    3 Q 65/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1894 - 1912
  9. Résultat n°9

    Sommier des découvertes des droits d'enregistrement ; de timbre et de greffe, négligés ou recélés, à éclaircir.

    Date

    1807 - 1810

    Cote

    3 Q 11/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des découvertes des droits d'enregistrement...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Sommier de consistance des domaines de l'État non affectés à des services publics 1900-1952 et comptes des successions vacantes morts à l'hôpital et déserteurs condamnés par contumace.

    Date

    1941 1969

    Cote

    3 Q 66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier de consistance des domaines de l'État non affectés...
  11. Résultat n°11

    Manquent

    Cote

    3 Q 61/1-8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des marchés.
    • Manquent

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Date

    1919-1973

    Cote

    3 Q 59/ 1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
    • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.

    Date

    1901-1955

    Cote

    3 Q 77/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
  14. Résultat n°14

    1927 - 1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    3 Q 65/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1927 - 1939
  15. Résultat n°15

    1930 - 1950

    Date

    1930-1950

    Cote

    3 Q 59/ 2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
    • 1930 - 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles affectés à l'État.

    Date

    1885-1944

    Cote

    3 Q 67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  17. Résultat n°17

    Sommier des surséances.

    Date

    21 novembre 1846-31 décembre 1951

    Cote

    3 Q 70

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Sommier des surséances.
  18. Résultat n°18

    1846 - 1887

    Date

    1846-1887

    Cote

    3 Q 77/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1846 - 1887
  19. Résultat n°19

    1915 - juillet 1920

    Date

    Entre janvier 1915 et juillet 1920

    Cote

    3 Q 61/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des marchés.
    • 1915 - juillet 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    novembre 1917 - mai 1923

    Date

    Entre novembre 1917 et mai 1923

    Cote

    3 Q 61/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des marchés.
    • novembre 1917 - mai 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.