Manque
Cote
3 Q 27/3
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Tables des successions et absences.
- Manque
Archives départementales du Territoire de Belfort
3 Q 27/3
3 Q 27/4
3 Q 27/5
3 Q 27/1
204 medias
3 Q 27/19
1966-1968
3 Q 27/26
3 Q 27/2
1964-1965
3 Q 27/25
1962-1963
3 Q 27/24
1956-1961
3 Q 27/23
3 Q 50/7
1956
3 Q 50/18
3 Q 50/5
3 Q 50/6
Entre juillet 1949 et décembre 1955
3 Q 27/22
1942-1955
3 Q 50/17
3 Q 10/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 10/45
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1954
3 Q 10/46
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 10/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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