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Résultats de la recherche

  • 1

    Manque

    Cote

    3 Q 7/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    1934 - 1951

    Date

    1934-1951

    Cote

    3 Q 22/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1934 - 1951
  • 3

    Manque

    Cote

    3 Q 7/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • Manque

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    1965 - 1871 (manque)

    Cote

    3 Q 71/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des baux.
    • 1965 - 1871 (manque)
  • 5

    1934 - 1948

    Date

    1934-1948

    Cote

    3 Q 22/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1934 - 1948
  • 6

    1806 - 1814

    Date

    1806-1814

    Cote

    3 Q 7/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1806 - 1814

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    1790 - 1812

    Date

    1790-1812

    Cote

    3 Q 22/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1790 - 1812
  • 8

    1871 - 1912

    Date

    1871-1912

    Cote

    3 Q 22/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1871 - 1912
  • 9

    1835 - 1845

    Date

    1835-1845

    Cote

    3 Q 7/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1835 - 1845

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    1907 - 1932

    Date

    1907-1932

    Cote

    3 Q 22/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1907 - 1932
  • 11

    1839 - 1863

    Date

    1839-1863

    Cote

    3 Q 7/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1839 - 1863

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    1871 - 1912

    Date

    1871-1912

    Cote

    3 Q 22/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1871 - 1912
  • 13

    1832 - 1869

    Cote

    3 Q 71/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des baux.
    • 1832 - 1869
  • 14

    1833 - 1876

    Date

    1833-1876

    Cote

    3 Q 22/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1833 - 1876
  • 15

    1938 - 1957

    Date

    1938-1957

    Cote

    3 Q 22/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1938 - 1957
  • 16

    1811 - 1832

    Date

    1811-1832

    Cote

    3 Q 22/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1811 - 1832
  • 17

    1871 - 1912

    Date

    1871-1912

    Cote

    3 Q 22/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1871 - 1912
  • 18

    1791 - 1806

    Date

    1791-1806

    Cote

    3 Q 7/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Tables des baux à ferme et à loyer.
    • 1791 - 1806

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.