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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 6/60
Date
17 juillet 1821-23 février 1822
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°2
Cote
4 Q 6/79
Date
17 juin 1834-27 avril 1835
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°3
Cote
4 Q 6/63
Date
4 avril 1823-8 octobre 1823
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°4
Cote
4 Q 13/305
Date
1955-1955
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
Résultat n°5
Cote
4 Q 6/208
Date
19 février 1885-31 août 1885
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°6
Cote
4 Q 6/56
Date
5 juillet 1819-7 février 1820
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°7
Cote
4 Q 6/38
Date
25 janvier 1811-29 juin 1811
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°8
Cote
4 Q 6/279
Date
10 août 1936-25 mars 1937
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°9
Cote
4 Q 6/274
Date
23 juin 1932-20 avril 1933
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°10
Cote
4 Q 6/2
Date
25 ventôse an 7-22 germinal an 7
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°11
Cote
4 Q 6/181
Date
24 juillet 1869-26 novembre 1869
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°12
Cote
4 Q 6/264
Date
31 juillet 1925-9 avril 1926
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°13
Cote
4 Q 6/241
Date
21 novembre 1906-15 juillet 1907
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°14
Cote
4 Q 6/160
Date
11 mai 1864-18 juillet 1864
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°15
Cote
4 Q 6/65
Date
28 avril 1824-12 novembre 1824
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°16
Cote
4 Q 6/108
Date
19 mars 1850-21 octobre 1850
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°17
Cote
4 Q 6/35
Date
18/06/1810-18/06/1810
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°18
Cote
4 Q 6/75
Date
2 janvier 1832-21 juin 1832
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°19
Cote
4 Q 6/52
Date
17 mars 1818-28 mai 1818
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°20
Cote
4 Q 6/80
Date
28 avril 1835-26 janvier 1836
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires