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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-25 ventôse an 7

    Cote

    4 Q 6/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  2. Résultat n°2

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 ventôse an 7-22 germinal an 7

    Cote

    4 Q 6/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  3. Résultat n°3

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    22 germinal an 7-1er prairial an 7

    Cote

    4 Q 6/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  4. Résultat n°4

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-1er prairial an VII

    Cote

    4 Q 6/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-18 prairial an VII

    Cote

    4 Q 6/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    18 prairial an VII-1er messidor an VII

    Cote

    4 Q 6/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er messidor an VII-2 messidor an VII

    Cote

    4 Q 6/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    2 messidor an VII-8 messidor an VII

    Cote

    4 Q 6/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  9. Résultat n°9

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    14 messidor an VII-17 pluviôse an VIII

    Cote

    4 Q 6/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  10. Résultat n°10

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 pluviôse an VIII-23 messidor an VIII

    Cote

    4 Q 6/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    26 messidor an VIII-25 ventôse an IX

    Cote

    4 Q 6/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 ventôse an IX-11 fructidor an IX

    Cote

    4 Q 6/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  13. Résultat n°13

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 fructidor an IX-23 nivôse an X

    Cote

    4 Q 6/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  14. Résultat n°14

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 nivôse an X-1er prairial an X

    Cote

    4 Q 6/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an X-21 vendémiaire an XI

    Cote

    4 Q 6/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 vendémiaire an XI-23 ventôse an XI

    Cote

    4 Q 6/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  17. Résultat n°17

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 ventôse an XI-14 fructidor an XI

    Cote

    4 Q 6/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    11 pluviôse an XI-20 pluviôse an XII

    Cote

    4 Q 6/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    20 pluviôse an XII-6 messidor an XII

    Cote

    4 Q 6/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  20. Résultat n°20

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    6 messidor an XII-21 nivôse an XIII

    Cote

    4 Q 6/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires