Filtrer les résultats
Multimédias
  • 914
Nom de l'inventaire
  • 914
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 694
  • 223
Sujets
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 914
Collectivités
  • 914
  • 914
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

914 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 mai 1907-15 juin 1907

    Cote

    4 Q 1/755

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    28 février-31 mars 1840

    Cote

    4 Q 1/124

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 juin 1890-24 juillet 1890

    Cote

    4 Q 1/637

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    26 juillet-18 octobre 1856

    Cote

    4 Q 1/291

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  5. Résultat n°5

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    08 février 1908-03 avril 1908

    Cote

    4 Q 1/761

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    19 décembre 1863-30 janvier 1864

    Cote

    4 Q 1/391

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    3 août-1er octobre 1850

    Cote

    4 Q 1/229

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  8. Résultat n°8

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    20 février-28 avril 1835

    Cote

    4 Q 1/90

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  9. Résultat n°9

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    29 juillet 1867-21 septembre 1867

    Cote

    4 Q 1/447

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  10. Résultat n°10

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    18 novembre 1864-18 janvier 1865

    Cote

    4 Q 1/406

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  11. Résultat n°11

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1er juillet 1868-20 août 1868

    Cote

    4 Q 1/462

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  12. Résultat n°12

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    5 mars 1883-14 avril 1883

    Cote

    4 Q 1/577

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    3 avril 1863-13 mai 1863

    Cote

    4 Q 1/382

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  14. Résultat n°14

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    21 février 1859-11 avril 1859

    Cote

    4 Q 1/329

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  15. Résultat n°15

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/83

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 2e série

    Date

    02 septembre 1931-29 septembre 1931

    Cote

    4 Q 9/71

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  17. Résultat n°17

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    7 juillet-16 août 1845

    Cote

    4 Q 1/176

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  18. Résultat n°18

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    1er août 1900-20 septembre 1900

    Cote

    4 Q 1/705

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  19. Résultat n°19

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    6 novembre 1812-2 mai 1834

    Cote

    4 Q 1/73

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  20. Résultat n°20

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 2e série

    Date

    15 mars 1921-26 avril 1921

    Cote

    4 Q 9/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...