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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Sujets
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Collectivités
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Personnes
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Fonctions
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 1/755
Date
10 mai 1907-15 juin 1907
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°2
Cote
4 Q 1/124
Date
28 février-31 mars 1840
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°3
Cote
4 Q 1/637
Date
10 juin 1890-24 juillet 1890
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/291
Date
26 juillet-18 octobre 1856
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°5
Cote
4 Q 1/761
Date
08 février 1908-03 avril 1908
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°6
Cote
4 Q 1/391
Date
19 décembre 1863-30 janvier 1864
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°7
Cote
4 Q 1/229
Date
3 août-1er octobre 1850
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°8
Cote
4 Q 1/90
Date
20 février-28 avril 1835
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°9
Cote
4 Q 1/447
Date
29 juillet 1867-21 septembre 1867
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°10
Cote
4 Q 1/406
Date
18 novembre 1864-18 janvier 1865
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°11
Cote
4 Q 1/462
Date
1er juillet 1868-20 août 1868
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°12
Cote
4 Q 1/577
Date
5 mars 1883-14 avril 1883
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°13
Cote
4 Q 1/382
Date
3 avril 1863-13 mai 1863
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°14
Cote
4 Q 1/329
Date
21 février 1859-11 avril 1859
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/83
Date
6 novembre 1812-2 mai 1834
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°16
Cote
4 Q 9/71
Date
02 septembre 1931-29 septembre 1931
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°17
Cote
4 Q 1/176
Date
7 juillet-16 août 1845
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°18
Cote
4 Q 1/705
Date
1er août 1900-20 septembre 1900
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°19
Cote
4 Q 1/73
Date
6 novembre 1812-2 mai 1834
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°20
Cote
4 Q 9/17
Date
15 mars 1921-26 avril 1921
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...